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The Federalist Papers. La séparation des pouvoirs La concentration des pouvoirs doit être évitée pour préserver la liberté politique.
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The Federalist Papers La séparation des pouvoirs La concentration des pouvoirs doit être évitée pour préserver la liberté politique. Accusation que le projet de constitution ne sépare pas adéquatement les pouvoirs, puisqu’elle permet à certains pouvoirs de s’étendre au-delà de leur sphère constitutionnelle d’opération. Thèse: éviter la concentration n’implique pas la séparation, mais le contrôle réciproque. Il faut profiter de la jalousie naturelle des hommes pour assurer que l’usurpation. Défi de conception constitutionnelle: donner un droit de regard suffisant pour le contrôle, mais pas assez pour la domination. L’évitement de la concentration ne peut pas simplement être inféré à partir de l’organigramme du pouvoir. il faut que le fonctionnement des institutions évite réellement une telle concentration.
The Federalist Papers • Le pouvoir a en pratique tendance à s’étendre s’il n’est pas restreint. • Le pouvoir le plus dangereux dans une démocratie représentative est le législatif. Il est insufflé de la passion populaire. Il est assez petit pour pouvoir canaliser cette passion de manière stratégique. Son rôle constitutionnel est le moins circonscrit. C’est le seul pouvoir qui peut taxer.
The Federalist Papers Proposition de Jefferson: • Permettre à deux pouvoirs où il existe une supermajorité d’effectuer des changements constitutionnels ou de réparer des infractions. Objections de Publius: • Risque d’engendrer des cabales concertée par le pouvoir législatif. • Risque d’entamer le respect qui est dû à la Constitution. • Secouerait les passions populaires et troublerait la quiétude. • Troublerait l’équilibre entre raison et passion qui est nécessaire à tout gouvernement. donnerait le beau jeu au pouvoir législatif, au détriment des représentants de la « raison », les pouvoirs judiciaires et exécutifs.
The Federalist Papers Mécanismes constitutionnels: • Assurer que le peuple nomme les agents des différents pouvoirs par des processus différents. • Les différents pouvoirs ne devraient pas pouvoir déterminer le niveau de rémunération associé aux autres pouvoirs. • Principal mécanisme: que les tenants de positions d’autorité aient des motifs personnels pour résister l’usurpation. • Utiliser les passions de l’ambition et de la jalousie pour protéger la constitution (LI) • La division entre paliers et entre fonctions exerçant le pouvoir politique comme garante de la liberté • La multiplication des clivages comme garante des droits des minorités.
The Federalist Papers Le pouvoir législatif: la Chambre des Représentants Comment choisir les représentants? La fréquence des élections: • Des élections fréquentes sont le meilleur moyen d’assurer la loyauté des représentants. • Relation proportionnelle entre la puissance associée à un poste et la fréquences des élections. • Raisons épistémiques militant pour des élections moins fréquentes. • Les représentants fédéraux ont une tâche épistémique plus ardue que les représentants au niveau des États. • La règle des élections annuelles doit être revue dans le cas des élections fédérales. • Dangers d’asymétrie dans l’assemblée si les élections sont trop fréquentes. des élections biannuelles permettent le compromis entre considérations épistémiques et libertariennes.
The Federalist Papers Par quel algorithme doit-on déterminer la députation de chaque État? • Problème: les esclaves doivent-ils compter, et si oui, comment? ils comptent pour le prélèvement de taxes, puisqu’ils sont une forme de propriété. mais n’étant pas des sujets politiques, devraient-ils compter pour déterminer la députation? Compromis: chaque esclave comptera pour 3/5 d’un homme libre.
The Federalist Papers Par quel algorithme doit-on déterminer la députation de chaque État? • Problème: les esclaves doivent-ils compter, et si oui, comment? ils comptent pour le prélèvement de taxes, puisqu’ils sont une forme de propriété. mais n’étant pas des sujets politiques, devraient-ils compter pour déterminer la députation? Compromis: chaque esclave comptera pour 3/5 d’un homme libre.
The Federalist Papers Quatre objections: • Le nombre des représentants est insuffisant pour représenter l’intérêt public. • Les représentants n’auront pas une connaissance locale suffisante. • Le mode de sélection fera qu’ils proviendront de la classe de la population ayant le moins de sympathie naturelle avec le peuple. • La disproportion entre élus et population sera appelé à croître au-delà d’un niveau acceptable. Règle générale: il y a un plancher et un plafond naturel à toute assemblée législative • Ils doivent être assez nombreux pour représenter les points de vue divers et pour empêcher les cabales. • Il faut éviter le confusion de la multitude.
The Federalist Papers Y a-t-il un risque à ce que la petite taille de la Chambre représente un danger pour la liberté politique? • Le peuple, jaloux de sa liberté, n’élira pas, et en tout cas, ne réélira pas, des politiciens liberticides. • Les législatures d’État se feront les remparts de la liberté citoyenne. • Il n’existera pas un nombre suffisamment d’hommes capables de duper les citoyens. • De nombreux remparts constitutionnels empêchant la corruption. • Ceux qui craignent que la liberté est menacée même avec ces garanties n’ont pas une foi suffisante en la vertu pour croire à la possibilité du gouvernement républicain.
The Federalist Papers Un aussi petit nombre peut-il avoir une connaissance suffisante? Comment assurer que les représentants auront la sympathie requise? Qualités requises pour le poste de représentant: • La sagesse nécessaire pour percevoir le bien commun et la vertu nécessaire pour le poursuivre, et la robustesse de ces traits une fois en poste Le système électoral démocratique offre les garanties requises: • La sagesse populaire est capable d’identifier la sagesse et la vertu, d’autant plus quand les électeurs sont nombreux. • Le fait d’avoir à briguer les suffrages aux deux ans est une garantie de la robustesse des vertus identifiées. • La vanité des politiques liera l’intérêt du politiciens aux succès de ses commettants. • Ceux qui se présentent pour des postes électifs sont particulièrement sensibles aux témoignage d’admiration, de confiance, et d’estime. le devoir, la gratitude, l’intérêt et l’ambition, plutôt que la vertu naturelle, liera les représentants au peuple par le sentiment et l’intellect.