Plan du module

1. Plan du module PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX • Introduction par le modèle économique • La démographie 3. L’environnement • Les pollutions • Les déchets • Les ressources 4. Les inégalités 3ème partie : mise en oeuvre

2. Plan du module DEUXIEME PARTIE : EMERGENCE 1. Historique 2. Définition des concepts clés 3. Indicateurs 3ème partie : mise en oeuvre

3. Plan du module TROISIEME PARTIE : MISE EN OEUVRE 1. Introduction 2. L’entreprise et sa responsabilité 3. Les moyens de mise en œuvre 4. Une application : l’écologie industrielle 5. Vers la RSE 6. En collectivités… 3ème partie : mise en oeuvre

4. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

5. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Gouvernance AA 1 000 Inventaire des normes existantes Environnement ISO 14 001 Économie ISO 9 001 Social OHSAS 18 000 SA 8 000 3ème partie : mise en oeuvre

6. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Les outils Des outils de gestion et maîtrise des démarches environnementales • ISO 14 001 • Différentes interprétations suivant les pays • ECO AUDIT CEE • Similitudes et différences entre les outils 3ème partie : mise en oeuvre

7. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Les outils Comparaison des certifications Déc 2002 3ème partie : mise en oeuvre

8. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Connaître la situation de l’entreprise : pourquoi ? • Maîtriser techniquement et économiquement les problèmes environnementaux • Connaître et faire savoir sa capacité à maîtriser l'environnement • Sensibiliser et former l'ensemble du personnel • Anticiper en les planifiant la maîtrise des contraintes environnementales prévisibles. 3ème partie : mise en oeuvre

9. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Gestion de risques • Connaître la potentialité de risques pour • Pouvoirs publics • Entreprise • Actionnaires • Public 3ème partie : mise en oeuvre

10. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Qui va s’engager dans cette démarche ? • Les industriels et groupes importants ayant une image à défendre vis à vis du public, vis à vis des actionnaires… • Les industriels faisant partie de groupes internationaux à des fins de comparaison de site et d'évaluation du patrimoine. 3ème partie : mise en oeuvre

11. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Comment ? • Connaissance de la situation environnementale de l’entreprise : activités, produits et services • Elaboration d’un plan d’actions • Disposer des éléments pour intégrer à terme l’environnement dans la gestion globale 3ème partie : mise en oeuvre

12. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Conditions de mise en oeuvre • L'engagement de l'entreprise dans une démarche ISO 14 001 ou ECOaudit doit ressortir d'une volonté affichée de la direction ressentie à tous les niveaux • La prise de conscience par le personnel que les connaissances d'une situation ayant trait à l'environnement seront recueillies, analysées, critiquées et formalisées par des procédures ou des documents de travail Les entreprises ayant mis en place une démarche ISO 9 000 ont déjà plus ou moins résolues ces problèmes, elles sont donc les principales intéressées par l'ISO 14 001 ou l'ECOAudit. 3ème partie : mise en oeuvre

13. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités ISO 14001 un système de gestion permettant l'amélioration continue PLANIFICATION - Aspects environnementaux - Exigences légales et autres.. - Objectifs et cibles - Programme de management environnemental Politique environnementale MISE EN ŒUVRE - Structure et responsabilité - Formation, sensibilisation, - Communication - Documentation du SME - Maîtrise de la documentation - Maîtrise opérationnelle - Prévention des situations d’urgence CONTRÔLE ET ACTIONS CORRECTIVES - Surveillance et mesurage - Non-conformité, action corrective et préventive - Enregistrements - Audits du SME REVUE DE DIRECTION 3ème partie : mise en oeuvre

14. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités 1. Engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée P Act Plan 2. Planification des objectifs associés à cette politique D 3. Mise en oeuvre des dispositions Do Check présentées dans le plan C 4. Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus 5. Revue pour constamment A améliorer le système Méthodologie Act Plan Do Check La Roue de DEMING, base des systèmes de management 3ème partie : mise en oeuvre

15. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? • Dépend de l'engagement des grosses entreprises qui aura un effet d'entraînement sur les P.M.E. / P.M.I. • Dépend de l'application au niveau international de la norme • Dépend du comportement de la DRIRE vis à vis de l'ISO 14001 et de l'ECO AUDIT • Dépend de la réactivité du grand public 3ème partie : mise en oeuvre

16. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? • Elargir les finalités de l’entreprise • Ethique • Concertations nouvelles • Un vrai débat sur un modèle de développement nouveau • Créer de la richesse, améliorer la qualité des produits, sans pour autant détériorer la planète et affaiblir les populations en difficulté : le progrès économique au service d’un BIEN COMMUN • Un mouvement volontaire 3ème partie : mise en oeuvre

17. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Exemple d’application aux PME • Engagements par branche (soutien financier de l’Etat, de la Région, de l’Agence de l’eau) • Imprimeurs • Garages • Peintres… • Systèmes allégés • Alsace qualité… 3ème partie : mise en oeuvre

18. SMI Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

19. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Système de Management Intégré (SMI) État des lieux, diagnostic SME Organisation environnementale Norme ISO 14001 SMQ Organisation qualité Norme ISO 9001 planification Amélioration Continues des performances Mise en œuvre et fonctionnement Revue de direction SMS Organisation Sécurité au travail Norme OHSAS 18001 Contrôle et action corrective Certification (éventuelle) SMI Système de Management Intégré Organisation commune intégrant les différents systèmes 3ème partie : mise en oeuvre

20. 4. VERS LA RSE 3ème partie : mise en oeuvre

21. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Signification de RSE • Origine : commission européenne : les entreprises contribuent à améliorer la société et à protéger l’environnement, en liaison avec les parties prenantes. 3ème partie : mise en oeuvre

22. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Responsabilités Sociale des Entreprises (RSE) • Déclinaison du développement durable dans la stratégie à l’échelle de l’entreprise • Repose sur une nouvelle vision d’un partenariat gagnant / gagnant entre l’entreprise et l’ensemble de ses «parties prenantes » Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.org 3ème partie : mise en oeuvre

23. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Responsabilité sociétale des entreprises • Economique : Performance économique "classique", mais aussi capacité de contribuer au développement économique de la zone d'implantation de l'entreprise et celui de ces parties prenantes, respect des principes de saine concurrence (absence de corruption, d'entente, de position dominante). 3ème partie : mise en oeuvre

24. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Principe de gouvernance • Fournir l’orientation stratégique afin de s’assurer que les objectifs éthiques soient atteints, que les risques soient gérés, que les ressources soient utilisées dans un esprit responsable • Permettre de tenir compte des parties intéressées en lien avec l’activité de l’entreprise 3ème partie : mise en oeuvre

25. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Contexte d’application • Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation d’une partie de la production • Sécurisation des filières • Naissance de partenariats industriels • Les PME adoptent des stratégies responsables Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.org 3ème partie : mise en oeuvre

26. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Dilemme • Comment éviter les abus dans une logique de réduction des coûts : pression sur les prix des fournisseurs • Comment rendre compatible une réalité économique avec des pratiques éthiques ? • Critères de choix dans les appels d’offre : place du prix 3ème partie : mise en oeuvre

27. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Dilemme • La RSE : pas une nouvelle contrainte mais une opportunité économique ? DECISIONS Pas rentables Rentables Durables RSE Pas durables Pas RSE DURABILITÉ 3ème partie : mise en oeuvre

28. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSEde manière générale • Espérance de vie des entreprises • Fidélisation des clients (facteurs confiance) • Les entreprises engagées sont au moins aussi performantes que les autres et souvent plus • Une opportunité économique : champ de la conviction 3ème partie : mise en oeuvre

29. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSEà court terme • Influence positive des agences de rating social et environnemental • Evaluation des entreprises sur des critères non commerciaux • l’entreprise respecte-t-elle les droits fondamentaux de la personne ? • quelle est la politique managériale et sociale de l’entreprise ? • quelle est sa politique de gestion des relations client-fournisseur ? • quelles mesures l’entreprise a-t-elle prise en matière de gouvernement d’entreprise ? • quelles mesures a-t-elle prise en matière de protection de l’environnement ? • quelles sont ses relations avec la société� civile ? = Indice de maîtrise des risques 3ème partie : mise en oeuvre

30. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSEà court et moyen terme • L’économie post-industrielle crée un impératif de confiance • Garanties sur le prestataire sur sa capacité à tenir sa parole • Offre technique et financière => capital confiance • Irréversibilité des fournisseurs : relation durable, évolutive La confiance exige la RSE 3ème partie : mise en oeuvre

31. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSEà long terme • La logique du coût global • Système de motivation des acheteurs : attitudes contradictoires • Abandon de la recherche du prix le plus bas • Calcul complet d’intégration des produits et services achetés dans la chaîne de valeur 3ème partie : mise en oeuvre

32. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSEà long terme • La logique du coût global • Référencement d’un troisième fournisseur de photocopieurs aux tarifs inférieurs • Augmentation des coûts de gestion de trois fournisseurs au lieu de deux • Gestions de trois types de consommables • Perte de temps des employés devant manipuler des machines différentes • Sollicitation plus morcelée donc moins efficace des SAV • Perte d’attractivité du compte pour les fournisseurs en place 3ème partie : mise en oeuvre

33. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : CASINO • Rapport de développement durable du groupe CASINO • 1898 • 208 403 personnes dans le monde • 25% du CA à l’international 3ème partie : mise en oeuvre

34. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : CASINO • Engagement environnemental : effet de serre, réduction des déchets • Promotion de relations sociales de qualité : dialogue social, développement de compétences, santé et sécurité au travail, emploi de travailleurs handicapés, diversité… • Commerce responsable et solidaire : politique nutritionnelle, conditions éthiques et sociales des fabricants, développement économiques et social des territoires 3ème partie : mise en oeuvre

35. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : ACCOR • ACCOR Charte achats développement durable • Leader européen et n°3 mondial de l’hôtellerie 3ème partie : mise en oeuvre

36. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités En quoi Accor est concerné par le DD ? • Tourisme : première activité économique mondiale : principale source de migrations humaines • N’existe que si le patrimoine naturel, culturel, socioéconomique et sociétal du territoire est attractif 3ème partie : mise en oeuvre

37. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : AGF • Politique achat : règles qui engagent le fournisseur • Déclaration des Droits de l’Homme et la Convention des Nations Unies sur les droits de l’enfant, Conventions de l’Organisation internationale du Travail • Questionnaire pour l’actualisation des données (p 46) : cotation • A : fournisseur ayant un rating social • B : fournisseur engagé dans une démarche DD • C : fournisseur non engagé 3ème partie : mise en oeuvre

38. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités GRI SMI Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

39. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités The Global Reporting Initiative (GRI) • Lignes directrices publiées pour la première fois en 2000 • Pour toute organisation • Objectifs • Des pratiques communes • Comparaison entre les entreprises 3ème partie : mise en oeuvre

40. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités The Global Reporting Initiative (GRI) • Lignes directrices approchantes du développement durable • Mise en place d’indicateurs

41. 5. APPLICATION PARTICULIERE 3ème partie : mise en oeuvre

42. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités L’écologie industrielle • Une stratégie possible pour répondre aux enjeux de développement durable à une échelle territoriale • Une stratégie de dématérialisation • Réduction du flux de matières et d’énergie • Rendre compatible le cycle des activités économiques avec l’actuel fonctionnement de la biosphère 3ème partie : mise en oeuvre

43. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Analogie sémantique 3ème partie : mise en oeuvre

44. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Analogie sémantique Pollutions Entrants Clients Industrie Déchets 3ème partie : mise en oeuvre

45. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Principes • Valoriser systématiquement les déchets à l’image des chaînes alimentaires : tout résidu devient une ressource pour une autre entreprise • Minimiser les pertes par dissipation lors de la production et lors de la consommation • Décarboniser l’énergie (moins d’hydrocarbures) • Dématérialiser l’économie : minimiser les flux totaux en assurant des services équivalents 3ème partie : mise en oeuvre

46. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts • Pour les collectivités locales • Pour les entreprises • Pour la communauté • Pour l’environnement 3ème partie : mise en oeuvre

47. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : collectivités locales • Meilleure maîtrise des flux sur le territoire • Réduction des pollutions • Valorisation des ressources locales • Meilleure connaissance du tissu économique • Attractivité du territoire • Diminution des coûts de traitement des déchets • Contribution au développement d’activité de réinsertion • Création d’emplois • Etc. 3ème partie : mise en oeuvre

48. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : entreprises • Création de nouvelles compétences au travers de partenariats et de services mutualisés • Coûts d’éliminaion et de traitement des déchets diminués • Meilleure utilisation des ressources et des énergies et diminution des coûts associés • Amélioration des systèmes de gestion environnementale • Amélioration de l’image • Accès à des programmes de financement publics ou privés 3ème partie : mise en oeuvre

49. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : communauté • Amélioration de la qualité de vie • Meilleure cohésion sociale • Meilleur accès à l’emploi (insertion) • Mise en œuvre opérationnelle du développement durable 3ème partie : mise en oeuvre

50. 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : environnement • Réduction des pollutions locales, régionales, globales • Développement de solutions environnementales innovantes • Utilisation plus rationnelle des ressources • Maintien des écosystèmes naturels • Limitation de l’impact environnemental 3ème partie : mise en oeuvre