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INC 24-11-2010 Annexe 2. CPG AT/MP 2009. Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS) , moyenne GAV 80.87% 11 Organismes sup ou égal à 90% dont 1 à 100% en 2008 19 Organismes sup ou égal à 90% dont 6 à 100% 9 Organismes inf à 90%
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CPG AT/MP 2009 • Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS) , moyenne GAV80.87% • 11 Organismes sup ou égal à 90% dont 1 à 100% en 2008 19 Organismes sup ou égal à 90% dont 6 à 100% • 9 Organismes inf à 90% dont 2 sous 85% mais aucun sous 75% en 2008 1 organisme inf à 90% dont aucun inf à 85%
CPG AT/MP 2009Prévention • PNAC : Moyenne nationale 93.14% 12 Organismes à 100% • Ass. Qualité : 19 organismes à 100% • C Coordonnés : 18 organismes à 100% • Connaissance des risques : 19 Org. à 100% • Protocoles SIST : 12 Org. à 100% • TPE , PNF, PAR, UT : tous à 100% • Incitations financières : 13 Org. à 100% • Expérimentations : 18 Org. à 100%
CPG AT/MP 2009Prévention • PNAC 2009 Atteint partiel non atteint CMR 16 2 2 Amiante 20 0 0 TMS 16 2 2 Interim 15 3 2 RPS 20 0 0 RR 19 0 1 BTP 19 0 1 G Distrib 19 0 1
CPG AT/MP Evolutions 2010 • Maintien des objectifs PNAC: • Faire soustraire 100000 salariés aux risques CMR • Contribuer à stabiliser la progression des TMS dans les secteurs professionnels ciblés par les CTN • Améliorer la sécurité des conducteurs de VUL et déployer la prévention du risque trajet • Promouvoir la prévention primaire des RPS par nos agents de terrain et construire une réponse adaptée avec des partenaires pour les situations difficiles • Réaliser les programmes d’actions ciblés pour réduire la sinistralité des AT Graves dans les secteurs BTP, G Distrib et Interim
CPG AT/MP Evolutions 2010 • Adaptation de certaines actions ou indicateurs selon propositions des champs coordonnés • Interim : suite aux résultats ETT 2009 réduire et étaler le % d’Ets à visiter d’ici 2012 :25% en 2010, 30% en 2011, 35% en 2012 Elargir la cible EU à tous les CTN , avec un nombre d’Ets à visiter par région dont 60% dans les CTN A, B et E • Risque Routier : en 2010 le nombre d’actions collectives sur le risque trajet à réaliser sera de 50% du nombre de départements (possibilité de plusieurs actions dans le même département). L’objectif 2012 d’au moins une action par département reste valide.
CPG AT/MP Evolutions 2010 • Accompagner de nouvelles actions: • MME : 20 pts sur un objectif de nb de visites inscrit dans le chapitre AN 05« Connaissance du risque » qui passe à 50 pts ( l’AN 04 Champs Coordonnés est réduit à 30 pts) • Sous pondération possible de l’indicateur Incitations financières (AR 02) pour les caisses ayant un objectif de progression de 8%/an, à compenser par une nouvelle expérimentation AR 04