Julie Lavigne, Bibliothécaire de droit Bibliothèque de droit Brian-Dickson

1. TRA 5514B : Terminologie trans-systémique et documentation : bijuridisme et bilinguisme Partie II : TutorielHiver 2009 - 1e semaine : 10 févrierIntroduction au cours et à la bibliothèque, et les abréviations juridiques Julie Lavigne, Bibliothécaire de droit Bibliothèque de droit Brian-Dickson

2. Plan du cours • Syllabus • Wiki pour le cours • Visite guidée de la bibliothèque • Site web de la Bibliothèque de droit Brian-Dickson • Le catalogue et les ressources électroniques • LibX plugiciel (« plug-in ») • Emprunter d’autres bibliothèques • Comment trouver de la doctrine • La méthodologie de recherche juridique • Abréviations juridiques

3. Syllabus • Questions? • Commentaires?

4. Wiki pour le cours http://legalresearchprinciples.pbwiki.com

5. Visite guidée de la bibliothèque • À se rappeler : • La bibliothèque de droit a deux étages. Au 4e, on retrouve la réserve, les livres de référence, et les recueils de lois et la plupart des rapports judiciaires. Au 5e, on retrouve la collection générale (c.-à-d., les monographies ordinaires), les périodiques, et les exemplaires des factums de la Cour suprême du Canada.

6. L’importance de la recherchejuridique • Code de déontologie • Règle 2 : Les rapports avec les clients • « avocat compétent »

7. Site web de la Bibliothèque de droit Brian-Dickson http://www.biblio.uottawa.ca/ftx/

8. Catalogue uOttawa • Chercher des livres, des périodiques ou des ressources électroniques des bibliothèques de l’uOttawa • Renouveler vos livres • Placer des retenues sur un document déjà prêté • Vérifier votre dossier : emprunts, amendes, etc.

9. Catalogue uOttawa http://orbis.uottawa.ca/search*frc/

10. LibX: version uOttawa • Unebarred’outilsquevousinstallezdansvotrenavigateur • Donne accès constant au catalogue de l’uOttawa • En naviguant le web, surligner le titre d’unemonographie, le nom d’un auteur, l’éditeur, etc., et chercherrapidement le catalogue • Pour téléchargerl’outil :http://libx.org/editions/libxtestedition.php?edition=8BE0F24F.1

14. Emprunter d’autres bibliothèques • RACER = Rechercheaccélérée pour commander électroniquementrapidement • Pour un fraisminime, le Service de prêt entre bibliothèques (PEB) peutobtenir pour vous des documents qui ne font pas partie de nos collections. Les documents vousparviennent en moyennedeuxsemaines après la demande. • Plus de détails

15. Les troiscatégories de ressourcesjuridiques • Sources primaires • des déclarationsjuridiquesprovenant des autoritéslégislativesoujudiciaires • législation en vigueur (lois, règlements, codes, etc.) • décisionsjudiciairesouadministratives • Sources secondaires • des interprétations des décisionsjudiciaires et/ou de la législation • encyclopédies, périodiques (doctrine), commentaires, textesourecueils, monographies (livres), etc. • Outils de recherche • pour repérer les sources primaires et secondaires • catalogue informatisé, index de périodiques, moteurs de recherche, etc.

16. Les sources primaires et secondaires de la jurisprudence de la législation un aperçu du sujet un commentaire d’arrêt un texte ou monographie un livre une définition d’unedictionnaire un article d’une revue oud’un périodique un document provenant du gouvernement les sources primaires les sources secondaires

17. Comment trouver la doctrine Monographies (livres) Catalogue d’uOttawa / d’autres bibliothèques Articles de périodiques Index des périodiques (bases de données) Thèses et mémoires Plusieurs options

18. La méthodologie de recherchejuridique • Assurez-vous que vous comprenez exactement ce qui vous est requis dès que vous recevez un travail ou projet de recherche. Sinon vous pouvez perdre beaucoup de temps! • Développez une méthodologie avant de vous lancer dans la recherche.

19. La méthodologie de recherchejuridique (suite) • Commencez votre recherche toujours avec les sources secondaires. De cette manière, vous risquez moins de manquer quelque chose d’important. • Choisissez la ressource la plus complète sur le sujet. • Celle-ci n’est pas toujours la ressource qui est offerte en ligne!!! • Si vous n’avez besoin qu’un aperçu du sujet, commencez avec un texte de base qui sera souvent de nature plus générale.

20. La méthodologie de recherchejuridique (suite) • Si votre recherche demande d’utiliser des termes très communs ou équivoques, ou le sujet est très vaste, commencez avec des ressources imprimées. Celles-ci vont souvent vous suggérer d’autres mots-clés à utiliser pour mieux cibler votre recherche. • Si vos termes de recherche sont uniques ou exceptionnels (ex. le nom propre d’une personne, d’un produit ou d’une compagnie, ou un terme très exact), il serait peut-être utile de rechercher dans un système informatisé puisque vous pouvez entrer ces termes comme mots-clés.

21. La méthodologie de recherchejuridique (suite) • Quand vous cherchez sur un système informatisé, utilisez les opérateurs booléens autant que possible. • Si vous recherchez dans un système informatisé et vous ne trouvez vraiment pas ce que vous cherchez, il est souvent mieux de recommencer votre recherche avec des informations de base dans les sources secondaires (et surtout dans les textes). • Consultez des « experts » pour connaître leur opinion sur votre méthodologie de recherche ou si vous avez des difficultés pour commencer votre recherche.

22. L’approche « FILAC » • Facts • Bien identifier les faits pertinents. • Issues • Bien identifier les sujets pertinents à rechercher. Ceux-ci seront basés sur les faits. Notez-les comme des questions auxquelles il faut répondre. • Law • Quelles sont la ou les lois pertinentes? • Analysis/Application of law to facts • De la même manière dont un juge le ferait, analysez les faits à l’égard des lois ou principes de droit applicables. • Communication • Communiquez vos conclusions à votre client. Soyez clair, précis et bref. Pour en savoir plus, consultez le livre de Maureen Fitzgerald, Legal Problem Solving: Reasoning, Research & Writing, 4e éd., Toronto, LexisNexis Butterworths, 2007. FTX Réserve KE 250 .F57 2007

23. Quand est-ce que ma recherche est terminée? • Quandvousavezcomplététoutes les étapes de la méthodologie de recherchejuridiquequevousutilisez • Quandvousavezutilisédifférentesressourcesappropriées • Quandvouscommencez à revoir les mêmes citations et autorités encore et encore • Quand la continuation de recherchevouscoûteratropcher (ex.vousn’avez plus de temps!)

24. Les abréviations • Comme vous le savez déjà, les documents juridiques contiennent toujours plusieurs abréviations • Pour signifier le nom d’une cour ou d’un tribunal, pour indiquer le nom d’un périodique, d’un annuaire ou d’un rapport judiciaire, etc.

25. Les abréviations (suite) • Le « McGill Guide » a unelisted’abréviations à l’annexe. • Il y a des dictionnairesd’abréviationsjuridiquestelsqueBieber’s dictionary of legal abbreviations (FTX RÉF / KF 246 .B54 1988) • Plusieursressourcesélectroniques : • Cartable avec la liste des rapports judiciaires et recueils de loisofferts à la Bibliothèque de droit Brian-Dickson (aussien version imprimée) • Cardiff Index to Legal Abbreviations qui inclutplusieurs rapports et recueilsinternationaux • Liste des abréviationsjuridiquescompilée par l’Université de Montréal qui inclut les abréviationsutilisésdansQuicklaw

26. Exercice sur le catalogue de la bibliothèque, les abréviations juridiques, et le repérage de documents • À compléter individuellement et à me remettre au début de notre prochaine classe, le 24 février.