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ISO/CEI 17021:2011

ISO/CEI 17021:2011. Présenté à <name> par <name> <date>. ISO/CEI 17021. Elaborée par le Groupe de travail 21 de l’ISO/CASCO Co-animateurs Alister Dalrymple, France-AFNOR AFAQ, organisme de certification des systèmes de management Randy Dougherty, US-ANSI

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ISO/CEI 17021:2011

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  1. ISO/CEI 17021:2011 Présenté à <name> par <name> <date>

  2. ISO/CEI 17021 • Elaborée par le Groupe de travail 21 de l’ISO/CASCO • Co-animateurs • Alister Dalrymple, France-AFNOR • AFAQ, organisme de certification des systèmes de management • Randy Dougherty, US-ANSI • ANAB, organisme d’accréditation des organismes de certification des systèmes de management Note : le CASCO est le Comité de l’ISO pour l’évaluation de la conformité

  3. ISO/CEI 17021 Objectif du GT 21 concernant ISO/CEI17021 • Remplacer les Guides 62 et 66 • Etre applicable à tout système de management • Inclure les recommandations de l’IAF • Incorporer la technologie la plus récente • Assurer la cohérence avec les éléments communs (GT 23) • Exigences de performance fondées sur des principes (dans la mesure du possible)

  4. ISO/CEI 17021:2006 ISO/CEI 17021:2006 • Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management Norme publiée le 15 septembre 2006

  5. ISO/CEI 17021 Partie 2 • Remplacer les références à ISO 19011 par des exigences applicables à tout audit tierce partie de SM • Processus d’audit • Management des compétences de l’OC, y compris la compétence des équipes d’audit • Modèles pour des exigences spécifiques d’audit applicables à d’autres TC de l’ISO • TC 176 pour ISO 9001, TC 207 pour ISO 14001, TC 34 pour ISO 22000, etc.

  6. Exigences génériques pour l’audit tierce partie & management des compétences (fondée sur 19011) ISO/CEI 17021 Partie 2 Cadre pour établir les compétences spécifiques pour l’audit tierce partie & management des compétences Organisme compétentSMQ Par ex. ISO/TC176 Organisme compétent SME Par ex. ISO/TC207 Organisme compétent SMSA Par ex. ISO/TC34 Organisme compétent SMSI Par ex. ISO/TC178 Organisme compétent SMx Compétences spécifiques SMQ Compétences spécifiques SME Compétences spécifiques SMSA Compétences spécifiques SMSI Compétences spécifiques SMx Elaboré es par un organisme compétent à l’aide du cadre ISO/CEI 1702 en consultation avec le CASCO et publiées en tant que documents sectoriels distincts Inclus dans ISO/CEI 17021 Partie 2, élaborée par le GT 21 avec la contribution d’organismes compétents

  7. ISO/CEI 17021 Partie 2 • Réunions du GT 21 concernant la Partie 2: • Décembre 2006, février et juin 2007: WD1 • Octobre 2007: WD2 • Janvier 2008: DC1 vote cinq mois et observations • Octobre 2008: CD2 vote favorable • Avril et juin 2009: Vote DIS1 favorable • Juin 2010: FDIS • Février 2011: Publié en tant qu’ISO/CEI 17021:2011

  8. ISO/CEI 17021:2011 ISO/CEI 17021:2011 • Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management Publiée le 1 février 2011

  9. ISO/CEI 17021:2011 • Le textegrisé correspond au nouveau texte, par rapport à la première édition Texteayant fait l’objetd’unerévision en vued’élargir le domained’application Le texte qui a étésupprimé de la première éditionestbarrétruck through

  10. ISO/CEI 17021:2011 Comme décidé par l’ISO/CASCO avant le vote, une revue systématique de l’ensemble du document interviendra 12 mois après la publication

  11. ISO/CEI 17021:2011 • Sommaire • 1 Domained’application • 2 Référencesnormatives • 3 Termes et définitions • 4 Principes • 5 Exigencesgénérales • 6 Exigencesstructurelles • 7 Exigencesrelatives aux ressources • 8 Exigencesrelatives aux informations • 9 Exigences relatives aux processus • 10 Exigencesrelatives système de management des organismes de certification

  12. ISO/CEI 17021:2011 • Sommaire • annexe A (normative) Connaissances et savoir-faire exigés • annexe B (informative) Méthodespossiblesd’évaluation • annexe C (informative) Exemple d’un organigramme de détermination et de maintien des compétences • annexe D (informative) Comportementspersonnelssouhaités • annexe E (informative) Audit tierce partie et processus de certification • annexe F (informative) Eléments à prendre en considération pour le programme, le périmètreou le plan d’audit Bibliographie

  13. Modifications • Suppression de toutes les références normative à ISO 19011 • article 2 Références normatives • référence et note • article 7 • 7.2.5, 7.2.11 • article 9 • 9.1.2, 9.1.3, 9.1.9, 9.1.10 • article 10 • 10.2.5

  14. Modifications Remplacement de la plupart des références normatives à ISO 19011 par des références spécifiques liées à la compétence et aux audits tierce partie de certification

  15. Modifications • Article 3 Termes et définitions • Ajout de 7 nouvelles définitions • 3.4 audit tierce partie de certification • 3.5 client • 3.6 auditeur • 3.7 compétence • 3.8 guide • 3.9 observateur • 3.10 secteur technique

  16. Modifications • Article 4 Principes • 4.3 suppression d’une phrase ne correspondant plus à la nouvelle définition de la compétence(3.7)

  17. Modifications • Article 7 Exigences relatives aux ressources • Ajout de 2 nouvellesexigences • 7.1.2 Détermination des critères de compétence avec référence à l’Annexe A (normative) • 7.1.3 Processusd’évaluationavec référence à l’Annexe B (informative) • Révision du paragraphe 7.2.4 • Suppression des qualitéspersonnellesapplicables • Ajoutd’une note faisantréférence aux comportementspersonnelssouhaitésdécritsà l’Annexe D (informative)

  18. Modifications • Article 9 Exigences relatives aux processus • 9.1 Exigences générales • 9.2 Evaluation et certification initiales • 9.3 Activités de surveillance • 9.4 Renouvellement de la certification • 9.5 Audits particuliers • 9.6 Suspension, retrait ou réduction du périmètre de la certification • 9.7 Appels • 9.8 Plaintes • 9.9 Enregistrements relatifs aux demandeurs et aux clients

  19. Modifications 9.1 Exigences générales • 9.1.1 Programme d’audit • 9.1.2 Plan d’audit • 9.1.3 Constitution de l’équipe d’audit et affectation des missions • 9.1.4 Determination de la durée de l’audit • 9.1.5 Echantillonnage multi-site • 9.1.6 Communication des tâches de l’équipe d’audit • 9.1.7 Communication concernant les membres de l’équipe d’audit • 9.1.8 Communication du plan d’audit • 9.1.9 Réalisation des audits sur site • 9.1.10 Rapport d’audit • 9.1.11 Analyse des causes de non-conformités • 9.1.12 Efficacité des corrections et actions correctives • 9.1.13 Audits supplémentaires • 9.1.14 Décision de certification • 9.1.15 Actions précédant la prise de décision 9.2 initial audit et certification

  20. Modifications 9.2 Evaluation et certification initiales • Ajout d’une nouvelle exigence • 9.2.2.2 enregistrement des justifications de la décision de refuser la demande de certification

  21. Transition • Sur recommandation d’un grouped’étude du Comité technique (TC) de l’IAF, unepériode de transition de 24 mois après la publication a étéconvenue par le TC de l’IAF, l’Assembléegénérale de l’IAF, et le groupe de travail conjoint IAF-ILAC-ISO • Communiqué commun IAF-ISO • Echéance 1 février 2013 pour la transition

  22. Transition • IAF ID2:2011Information on the Transition of Management System Accreditation to ISO/CEI 17021:2011from ISO/CEI 17021:2006 • Publié le 1 février 2011

  23. ISO/CEI 17021:2006 Transition Suspensions et retraitsdans le monde • 19 des 52 OA membres de l’IAFontsuspenduouretirél’accréditation de 68 OC • UKAS (12) • RENAR (8) • CAI (7) • EMA (6) • ENAC (5) • ANAB, SINCERT, SAS (4 chacun) • NAT, RVA (3 chacun) • OAA, COFRAC, IPAC (2 chacun) • CGRE/INMETRO, JAS-ANZ, BAS ESYD, INAB, LA (1 chacun)

  24. Compétence des auditeurs des OC • Projet IAAR-ANAB visant à identifier et à convenir de «secteurs techniques» et à les appliquer aux SMQ, SME et OHSMS pour satisfaire aux exigences de la nouvelle ISO/CEI 17021 partie 2 relative aux domaines de compétence • www.anab.org

  25. Evaluation des compétences des OC par les OA Le groupe d’étude du Comité technique de l’IAF harmonisera les modalités de l’évaluation des compétences des OC par les OA selon ISO/CEI 17021:2011

  26. Compétence de l’auditeur • Programme conjoint RABQSA et IRCA fondé sur ISO/CEI 17021:2011 • Pour certain secteurs techniques spécifiques prévoir une certification des auditeurs basée sur les compétences. • Outils à mettre à la disposition des OA et des OC

  27. Pour obtenir des précisions • Posez vos questions au CASCO • Sollicitez une interprétation auprès du CASCO • Sean MacCurtain (maccurtain@iso.org) • Adressz-vous à l’IAF concernant l’application • Norbert Borzek (norbert.borzek@dakks.de)

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