Ontario Logistique et transport international Chapitre 10: Matières dangereuses

1. Ontario Logistique et transport international Chapitre 10: Matières dangereuses

2. HAZ MAT TRANSPORTATION

3. ÉTATS-UNIS CFR49 / HAZ MAT

4. TRANSPORT CANADA / HAZ MAT

5. TABLE DES MATIÈRES P A R T I E S Partie 1 - Dispositions générales, Cas spéciaux Partie 2 - Classification Partie 3 - Documentation Partie 4 - Indications de danger Partie 5 - Contenants Partie 6 - Formation Partie 7 - Plan d’intervention d’urgence Partie 8 - Rejet accidentel Partie 9 - Transport routier Partie 10 - Transport ferroviaire Partie 11 - Transport maritime Partie 12 - Transport aérien Partie 13 - Ordres Partie 14 - Permis de niveau desécurité équivalent Partie 15 - Ordonnance dutribunal Partie 16 - Inspecteurs

6. 9 classes de matières dangereuses

7. UN Hazard Classes L’ordreest pour la convenanceseulement Class 1 - EXPLOSIVES Class 2 - GASES Class 3 - FLAMMABLE LIQUIDS Class 4 - FLAMMABLE SOLIDS, SPONTANEOUSLY COMBUSTIBLE, DANGEROUS WHEN WET Class 5 - OXIDIZERS & ORGANIC PEROXIDES Class 6 - TOXIC & INFECTIOUS SUBSTANCES Class 7 – RADIOACTIVE MATERIAL Class 8 - CORROSIVES Class 9 - MISCELLANEOUS DANGEROUS

8. Emballage matières dangereuses

9. EXEMPLE EMBALLAGE ADÉQUAT Paint, UN 1263, Net Qty 3L Acetone, UN 1090, Net Quantity 2L Butyl acid phosphate, UN1718, Net Qty 0.5L Flêches d’orientation vers le haut From: ABC Chemical 521 Bourbon St Montreal, QC, Canada H1B 2T3 To: CB Enterprises 888 West 64th Street W Calgary, AB, Canada T4T 5G5 OVERPACK

10. HARMONISATION MONDIALE LE COMITÉ D’EXPERTS DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES Organisation Maritime Internationale (OMI) Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) LANGAGE CLAIR CANADA Le Langage Clair a été publié afin de s’harmoniser avec le modèle des NATIONS UNIES

11. À QUI S’APPLIQUE LE LANGAGE CLAIR ? • Expéditeur, répartiteur, personnel de bureau, transitaire; • Conducteur de véhicules routiers ou ferroviaires; • Manutentionnaire de cargaison, débardeur, destinataire; • Manutentionnaire de fret, opérateur de chariot élévateur; • Chargeur, entreposeur, opérateur de remorque.

12. LANGAGE CLAIR • Comprend : • les16 Parties • les 3 Annexes • La liste des n.s.a. • lesLois (et règlement) • leGlossaire, l’Index, les Ressources

13. A N N E X E S TABLE DES MATIÈRES Annexe 1 - Liste numérique des marchandises dangereuses Annexe 2 - Dispositions particulières Annexe 3 - Liste alphabétique des marchandises dangereuses

14. TABLE DES MATIÈRES G MU Section jaune : MD indexées en ordre numérique Section bleue : MD indexées en ordre alphabétique Section orange : Comprend toutes les mesures de sécurité Section verte : distances d’isolation recommandées pour les matières qui sont toxiques par inhalation (TIH)

15. Définition:Matièresdangereuses(DGR 1.0) Articles ou substances qui peuvent potentiellement poser un risque sur la santé, la sécurité, à la propriété ou à l’environnement, qui sont décrites dans la liste des matières dangereuses de cette législation ou qui sont classifiées selon cette législation (selon section 3).

16. Bases de cesrèglesDGR 1.1 • Le comité d’experts de l’ONU a recommandé et développé des procédures qui sont publiées dans les ‘Recommandations pour le transport des matières dangereuses. • Les procédures pour les items radioactifs proviennent de l’IAEA • L’ICAO utilise cesrecommandations pour publier les ‘Technical Instructions (TI)’. • L’IATA applique les recommandations • du manuel, ajoutant des procédures plus restrictivesbaséessur les pratiquesopérationnelles en industrie, identifiée par cesymbole: “”.

17. Responsabilité de l’expéditeur(DGR 1.3) • A shipper must comply fully with these Regulations when offering a consignment of dangerous goods. In addition, shippers must comply with any applicable regulations set forth by the States of origin, transit and destination. • a Shipper must provide such information and training to his employees as will enable them to carry out their responsibilities with regard to the transport of dangerous goods by air; • the shipper must ensure that the articles or substances are not prohibited for transport by air (see Subsection 2.1 and Subsection 4.2); • the articles or substances must be properly identified, classified, packed, marked, labelled, documented and be in the condition for transport in accordance with these Regulations;

18. Responsabilité de l’opérateur(DGR 1.4) • • Réception du cargo; • • Entreposage; • • Chargement; • • Inspection; • • Provision de l’information, incluant réponse aux mesures d’urgences; • • Faire rapport; • • Rétention des documents; • • Formation.

19. Exigences de formation ( DGR 1.3.2(d), TDG Part 6) • DIRECTION DES MATIÈRES DANGEREUSES: • Avant d’émettre un connaissement de matièresdangereuses pour le transport aérien, toutespersonnesimpliquéesdans la préparationdoiventavoirétéformées. • TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES: • 6.1: Toutepersonne qui manipule, coordonne du transport oueffectue du transport de matièresdangereusesdoit: • Êtreforméadéquatementet détenir un certificatreconnu; • Effectuercesactivitésen présenceou sous la supervision d’unepersonnecertifiéeselon la section 6.

20. DOCUMENTATION