Journée des ARS et des DRJSCS 1 er juin 2012

1. Journée des ARS et des DRJSCS 1er juin 2012 Bureau de la démographie et des formations initiales (RH1)

2. Point sur la réingénierie des formations paramédicales (2012) ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

3. Rappel du contexte de l’intégration des formations paramédicales dans le schéma LMD • Un engagement européen dans le cadre du processus de Bologne : lisibilité des formations, mobilité des étudiants et des professionnels, parcours de formation facilités et développement de la recherche. • Une démarche qui doit répondre à de fortes attentes : - améliorer la qualité des soins - répondre aux évolutions de la demande de santé - tenir compte des évolutions des métiers /du système de soins - offrir des déroulements de carrière rénovés (revalorisations salariales) et des changements d’orientations en cours de carrière  indispensable mutation des formations dans une logique d’attractivité de ces professions et d’apprentissage de compétences évolutives

4. Enjeux de la réingénierie • Garantir que le professionnel possède les connaissances et les savoir-faire nécessaires pour répondre à l’exigence de qualité des soins, garante de la sécurité du patient • Prendre en compte les évolutions techniques, technologiques, démographiques, sociologiques • Répondre aux besoins de santé tout en maîtrisant les coûts • Développer des méthodes pédagogiques, incluant l’apprentissage de l’auto-formation(self-directed learning) • Développer des méthodes scientifiques de formation, basées sur les preuves (evidence-based medicine) et favorisant l’esprit critique et analytique

5. Méthodologie • Démarche métier - compétences - formation concertée avec les professionnels • Renforcement des interactions dans ces travaux avec les experts du ministère chargé de l’enseignement supérieur et la CPU • Pilotage distinct selon le cadre de formation (universités ou instituts paramédicaux) : • Pilotage par le MESR pour les IADE • Pilotage par le ministère de la santé pour les diplômes d’Etat (DE) de manipulateur en électroradiologie médicale et de pédicure podologue • Avis de l’AERES pour les IADE

6. Les différentes étapes d’élaboration du diplôme Élaboration du référentiel d’activités du métier Élaboration du référentiel de compétences du diplôme Élaboration des critères d’évaluation pour les différentes compétences Élaboration du dossier VAE  Elaboration des unités d’enseignement Élaboration des modalités d’évaluation et de validation dans le cadre de la formation Élaboration du guide pour le jury

7. La « logique compétence » Activités Décrire les métiers Compétences requises Formation Élaborer des formations adaptées aux compétences Parcours Prévoir des parcours professionnels Équivalence Expérience Expertise

8. La méthode de travail : une démarche concertée • Représentants des ministères concernés (santé, enseignement supérieur, éducation nationale) et la CPU • Représentants des organisations syndicales  • Représentants des associations professionnelles • Représentants des employeurs  • Représentants des instituts/écoles de formation  • Représentants des médecins • - Personnalités qualifiées

9. Intégration des formations paramédicales dans le schéma LMD ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

10. L’universitarisation des professions paramédicales: enjeux et perspectives • Valorisation des formations professionnelles soignantes • Développement de Masters et de Doctorats • Développement de la recherche dans les filières du soin (infirmier, rééducation et médico-technique) • Constitution d’un corpus de connaissances de référence • Autonomie dans l’évaluation des pratiques professionnelles permettant de maîtriser les dépenses de santé

11. L’universitarisation des professions paramédicales: enjeux et perspectives • Maintien de la certification par le ministère de la santé et reconnaissance d’un grade par le ministère de l’enseignement supérieur • Une qualification des formateurs à faire évoluer • La validation des acquis professionnels des formateurs • Développement de masters et de doctorats • La création d’une discipline en soins infirmiers, rééducation et médico-technique • Développement des passerelles entre les différents cursus de formation paramédicaux • Développement d’échanges internationaux

12. Conditions d’attribution d’un grade universitaire • Les trois préalables à la reconnaissance d’un grade universitaire sont les suivants : • Validation du contenu de la formation par les conseillers scientifiques du MESR ; • conventionnement entre les instituts de formation et les universités : la signature de l’ensemble des conventions doit intervenir avant la première rentrée scolaire effectuée en formation réingiéniée ; • fiche d’identité de chaque opérateur de formation : chaque institut doit fournir des renseignements relatifs à son statut, sa gouvernance, ses intervenants, ses partenaires… Ces fiches sont ensuite examinées conjointement par la DGOS, la DGESIP et la CPU afin de vérifier que l’appareil de formation est compatible avec les exigences universitaires ;

13. Calendrier / Perspectives • 2 diplômes réingéniés : • IDE en 2009 (reconnu au grade de licence) • ergothérapeutes en 2010 (reconnu au grade de licence) • 3 diplômes prévus pour la rentrée 2012 : • manipulateurs d’électroradiologie médicale, relevant de la filière médico-technique • pédicures-podologues, relevant de la filière rééducation • IADE, relevant de la filière infirmière • Objectifs pour les rentrées 2013 et 2014 : MK, orthophonistes, IBODE, puéricultrices, orthoptistes...

14. Présentation des nouveaux programmes de formation ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

15. Dispositif commun aux trois formations • Organisation par unités d’enseignement (UE) réparties en semestre: • UE thématiques, qui apportent aux étudiants les connaissances théoriques et pratiques nécessaires à l’exercice de leur métier ; • unités d’intégration, qui permettent aux étudiants d’utiliser l’ensemble des connaissances acquises dans les autres UE et en stage. Elles sont mobilisées au travers de l’étude des situations de soins, dont certaines ont été rencontrées en stage, en vue de l’acquisition des compétences. • Diversification des stages: ils permettent à l’étudiant d’acquérir progressivement les compétences en situation réelle • Mise en œuvre de travaux personnels guidés (TPG): ils permettent d’accompagner l’étudiant dans la réalisation de divers travaux personnels dans le cadre d’un projet pédagogique établi et contrôlé par le formateur.

16. Dispositif commun aux trois formations • Système de capitalisation des UE, voire de compensation • Organisation d’un jury semestriel pour la validation des crédits européens (ECTS) •  Délivrance du diplôme d’Etat par la DRJSCS à l’issue d’un jury final présidé par celle-ci, auquel participe l’ARS • Reconnaissance d’un grade universitaire au diplôme

17. Rappel des effectifs en formation initiale

18. La réingénierie du diplôme d’Etat de pédicure-podologue ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

19. Déroulement des travaux de réingéniérie du DE PP • Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en janvier 2008 • Groupe de supervision du référentiel de formation le 18 février 2011 • Transmission du référentiel de formation au MESR en mars 2011  Demande de modifications de la maquette et des fiches UE • Nouvelles réunions du groupe de travail jusqu’en février 2012 • Accord du MESR en mars 2012

20. Compétences (1/2) 5 compétences « cœur de métier » : • Analyser et évaluer une situation et élaborer un diagnostic dans le domaine de la pédicurie podologie • Concevoir, conduire et évaluer un projet thérapeutique en pédicurie podologie • Mettre en œuvre des activités thérapeutiques dans le domaine de la pédicurie-podologie • Concevoir et conduire une démarche de conseil, d’éducation, de prévention en pédicurie-podologie et en santé publique • Communiquer et conduire une relation dans un contexte d’intervention

21. Compétences (2/2) 5 compétences transversales : • Evaluer et améliorer sa pratique professionnelle • Rechercher, traiter et analyser des données professionnelles et scientifiques • Gérer une structure et ses ressources • Coopérer avec d’autres professionnels • Informer et former des professionnels et des personnes en formation

22. Nouveau programme de formation du DE PP • Durée de la formation: 3 années (soit six semestres de vingt semaines chacun) correspondant à 180 crédits Répartition de la formation: • formation théorique de 2028 heures, sous la forme de cours magistraux (985 heures) et de travaux dirigés (1043 heures) • formation clinique de 1170 heures • travail personnel complémentaire, estimé à 2202 heures environ ; il s’effectue en partie sous la forme d’un travail personnel guidé Au total, la charge de travail de l’étudiant sera de 5400 heures

23. Domaines de savoirs • Sciences physiques, médicales et biologiques : 28 ECTS • Sciences humaines, sociales, droit et gestion : 11 ECTS • Sciences et fondements de la pédicurie-podologie : 16 ECTS • Pratiques cliniques et thérapeutiques en pédicurie-podologie : 29 ECTS • Méthodes et outils de travail : 16 ECTS • Formation clinique (stages) : 39 ECTS • Intégration des savoirs et développement professionnel du pédicure-podologue : 37 ECTS • Unité optionnelle : 4 ECTS

24. Exemple de lien compétence/UE • Unités d’enseignement en relation avec la compétence 3 : « Mettre en œuvre des activités thérapeutiques dans le domaine de la pédicurie-podologie » UE 1.17 S1 : Infectiologie et hygiène UE 2.6 S1 : Ethique, déontologie et introduction à la législation UE 3.1 S1 : Modèles et fondements de la pédicurie-podologie UE 3.5 S1 : Les dispositifs médicaux sur mesure en pédicurie-podologie UE 4.5 S1 : Le soin instrumental et physique en pédicurie-podologie UE 4.6 S1 : Introduction à la fabrication des orthèses plantaires

25. Stages • Durée des stages : 39 semaines • 1ère année : 9 semaines, soit 4 semaines en S1 et 5 semaines en S2 • 2ème année : 14 semaines, soit 7 semaines en S3 et 7 semaines en S4 • 3ème année : 16 semaines, soit 8 semaines en S5 et 8 semaines en S6 • Le parcours de formation clinique des étudiants comporte : • des temps à la clinique de l’institut  • d’autres temps : • hospitalier  • extrahospitalier  • en cabinet libéral • Le parcours de formation clinique de chaque étudiant comprend au minimum 8 semaines en dehors de la clinique de l’institut. Sur ces 8 semaines, au maximum 2 semaines sont effectuées en cabinet libéral.

26. Bilan de l’examen des fiches opérateur • Examen des fiches opérateur avec le MESR et la CPU le 27 février 2012 • 11 IFPP de statut public ou privé • Forte hétérogénéité dans le fonctionnement des instituts • Répartition inégale sur le territoire.

27. Etat des lieux du conventionnement Il ressort de l’examen de l’ensemble des fiches que les IFPP peuvent être classés en 3 catégories : 1° Instituts de formation pour lequel le conventionnement avec l’université est en bonne voie : Aquitaine, PACA, Midi-Pyrénées, Bretagne, Nord-Pas-de-Calais et l’EFOM 2° Instituts de formation pour lesquels il convient d’encourager les démarches entreprises auprès de l’université en vue du conventionnement : Pays de Loire, l’AFREP, ASSAS et DANHIER 3° Instituts de formation pour lesquels des doutes sont émis quant à la possibilité de conventionnement avec l’université : INP

28. Consultations obligatoires et publication des textes • Examen des textes PP par le HCPP prévu le 6 juin 2012 • Examen des textes par la CCEN prévu le 7 juin 2012 • Publication prévue en juin pour le décret et l’arrêté et en juillet pour les annexes (publication au BO)

29. La réingénierie des diplômes de manipulateur d’ électroradiologie médicale ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

30. Nouveau programme de formation des MER • Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en janvier 2010 • Groupe de supervision du référentiel de formation le 14 mars 2011 • Transmission du référentiel de formation au MESR en mars 2011  Demande de réajustements de la maquette et des fiches UE • Accord du MESR en décembre 2011

31. Nouveau programme de formation du DE et du DTS MER • Durée de la formation : 3 années (soit six semestres de vingt semaines chacun), correspondant à 180 crédits Répartition de la formation: • une formation théorique de 2100 heures, sous la forme de cours magistraux (1026 heures) et de travaux dirigés (774 heures) • une formation clinique de 2100 heures • Le travail personnel complémentaire, estimé à 900 heures environ ; il s’effectue en partie sous la forme d’un travail personnel guidé (TPG) Au total, la charge de travail de l’étudiant sera de 5100 heures

32. Compétences MER (1/2) 5 compétences « cœur de métier » : • Analyser la situation clinique de la personne et déterminer les modalités des soins à réaliser • Mettre en œuvre les soins à visées diagnostique et thérapeutique en imagerie médicale, médecine nucléaire, radiothérapie et explorations fonctionnelles, en assurant la continuité des soins • Gérer les informations liées à la réalisation des soins à visée diagnostique et thérapeutique • Mettre en œuvre les règles et les pratiques de radioprotection des personnes soignées, des personnels et du public • Mettre en œuvre les normes et principes de qualité, d'hygiène et de sécurité pour assurer la qualité des soins

33. Compétences MER (2/2) 5 compétences transversales : • Conduire une relation avec la personne soignée • Evaluer et améliorer ses pratiques professionnelles • Organiser son activité et collaborer avec les autres professionnels de santé • Informer et former • Rechercher, traiter et exploiter les données scientifiques et professionnelles

34. Domaines de savoirs • Sciences humaines, sociales et droit : 7 ECTS • Sciences de la matière et de la vie et sciences médicales : 22 ECTS • Sciences et techniques, fondements et méthodes en imagerie médicale diagnostique et thérapeutique, radiothérapie et explorations fonctionnelles : 20 ECTS • Sciences et techniques, interventions en imagerie médicale diagnostique et thérapeutique, radiothérapie et explorations fonctionnelles : 38 ECTS • Intégration des savoirs et posture professionnelle : 23 ECTS • Stages : 60 ECTS • Outils et méthodes de travail : 10 ECTS

35. Exemple de lien compétence/UE • Unités d’enseignement en relation avec la compétence 4 : « Mettre en œuvre les règles et les pratiques de radioprotection des personnes soignées, des personnels et du public » • UE 3.8 Radioprotection : principes fondamentaux, radiobiologie • UE 4.15 Radioprotection des patients, des travailleurs, du public

36. Stages • Durée des stages : • 1ère année : 14 semaines, soit 6 semaines en S1 et 8 semaines en S2 • 2ème année : 20 semaines, soit 8 semaines en S3 et 12 semaines en S4 • 3ème année : 26 semaines, soit 12 semaines en S5 et 14 semaines en S6 • 8 types de stages représentatifs des différentes situations professionnelles : • Stage de soins en unité clinique • Stage d’imagerie de projection • Stage de scanographie • Stage d'imagerie par résonance magnétique • Stage d'imagerie vasculaire et interventionnelle • Stage de radiothérapie • Stage de médecine nucléaire • Stage d’explorations électrophysiologiques ou d’échographie

37. Bilan de l’examen des fiches opérateur (1/2) • Examen des fiches opérateur avec le MESR et la CPU le 16 janvier 2012 • 18 IFMEM (DE) et 29 lycées préparant au DTS • tous les IFMEM et la majorité des sections DTS sont membres du Comité d'harmonisation • tous les IFMEM sont des instituts publics ; la majorité des sections DTS sont rattachées à des lycées publics

38. Bilan de l’examen des fiches opérateur (2/2) • la grande majorité des IFMEM est rattachée à un CHU et possède un conseiller scientifique PUPH ou MCU PH ; 1/3 des sections DTS possède également un conseiller scientifique PUPH • le taux de réussite au diplôme d’Etat et d’insertion professionnelle est très élevé puisqu’il est proche de 100% • certains IFMEM ont déjà une convention avec l’Université pour l’admission par la voie de la PACES/SVT/STAPS et/ou pour la préparation de diplômes universitaires en physique en parallèle du DE

39. Etat des lieux du conventionnement Il ressort de l’examen de l’ensemble des fiches que les établissements de formation peuvent être classés en 3 catégories : • Centres de formation ayant déjà anticipé avec l’université la mise en œuvre du nouveau programme (co-construction de certaines UE, partenariats avec des laboratoires de recherche…) • Centres de formation ayant déjà participé à une ou plusieurs réunions avec l’Université en vue du partenariat • Centres de formation ayant uniquement pris contact par courrier ou par mail avec l’Université, ou n’ayant pas renseigné la partie correspondante dans la fiche

40. Consultations obligatoires et publication • Pour l’arrêté relatif au DE : • Examen de l’arrêté par le HCPP le 7 mars 2012 • Examen de l’arrêté par la CCEN prévu le 7 juin 2012 Publication prévue en juin 2012 pour l’arrêté et en juillet 2012 pour les annexes (publication au BO) • Pour les décret et l’arrêté relatifs au DTS : • Examen des textes par le CNESR en mai 2012 • Examen des textes par le HCPP prévue le 6 juin 2012 Publication prévue en juin 2012

41. Perspectives d’évolution du DE et du DTS vers un diplôme unique • Nombreuses réunions avec les services du MESR et la CPU depuis 2011 • A titre transitoire, les IFMEM et les sections DTS conventionnent avec une Université en vue de l’attribution du grade de licence aux deux diplômes • Réflexion sur les modalités d’évolution vers un diplôme unique et sur l’universitarisation prévue dès septembre 2012 avec l’ensemble des acteurs : représentants des professionnels, MESR, CPU, Conseils régionaux…

42. La réingénierie du diplôme d’Etat d’ IADE ORGANISATION & MISSIONS Direction générale de l’offre de soins

43. Déroulement des travaux de réingénierie du DE IADE • Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en 2007 • Fin des travaux sous l’égide du MESR : janvier 2012 • Transmission du référentiel de formation à l’AERES en mars 2012 • Reconnaissance prévue au grade de master

44. Compétences IADE • Anticiper et mettre en place une organisation du site d’anesthésie en fonction du patient, du type d’intervention et du type d’anesthésie 2. Analyser la situation, anticiper les risques associés en fonction du type d’anesthésie, des caractéristiques du patient et de l’intervention et ajuster la prise en charge anesthésique 3. Mettre en œuvre et adapter la procédure d’anesthésie en fonction du patient et du déroulement de l’intervention 4. Assurer et analyser la qualité et la sécurité en anesthésie réanimation 5. Analyser le comportement du patient et assurer un accompagnement et une information adaptée à la situation d’anesthésie 6. Coordonner ses actions avec les intervenants et former des professionnels dans le cadre de l’anesthésie-réanimation, de l’urgence intra et extrahospitalière et de la prise en charge de la douleur 7. Rechercher, traiter et produire des données professionnelles et scientifiques dans les domaines de l'anesthésie, la réanimation, l'urgence et l'analgésie

45. Nouveau programme de formation des IADE • Durée de la formation : 2 années (soit 120 crédits), organisées en quatre semestres universitaires à temps plein, correspondant à l'acquisition des 7 compétences  Répartition de la formation : • La formation théorique est d’une durée de 910 heures • Les stages ont une durée de 58 semaines, soit 2030 heures pour les deux ans • Le travail personnel complémentaire, estimé à 350 heures, permet notamment la réalisation de son mémoire

46. Domaines de savoirs avec ECTS • Répartition des 120 crédits européens Enseignement en école : 60 ECTS : Sciences humaines, sociales et droit (6 ECTS) ; Sciences physiques, biologiques et médicales (8 ECTS) ; Fondamentaux de l’anesthésie, réanimation et urgence (14 ECTS) ; Exercice du métier d’IADE dans les domaines spécifiques (10 ECTS); Etudes et recherche en santé (6 ECTS); Intégration des savoirs de l’IADE (10 ECTS); Mémoire professionnel (6 ECTS). • Enseignement clinique en stages : 60 ECTS S1 : 14 semaines de stage (14 ECTS) S2 : 14 semaines de stage (16 ECTS) S3: 14 semaines de stage (14 ECTS) S4 : 16 semaines de stage (16 ECTS)

47. Un exemple de lien entre compétence et UE • Unités d’enseignement en relation avec la compétence 7 : « Rechercher, traiter et produire des données professionnelles et scientifiques dans les domaines de l’anesthésie, la réanimation, l’urgence et l’analgésie » UE 1.4 Santé publique : économie de la santé et épidémiologie UE 5.1. Statistiques UE 5.2 Méthodologie de recherche. Les essais cliniques UE 5.3. Analyse commentée d’articles scientifiques UE 5.4 Langue vivante UE 5.5 Informatique UE 7 Mémoire professionnel

48. Les stages Durée minimale obligatoire par spécialité Anesthésie réanimation en chirurgie viscérale : chirurgie générale, digestive, endoscopies, vasculaire, urologique, gynécologique…. 8 semaines Anesthésie réanimation en chirurgie céphalique tête et cou : ORL, ophtalmologie, maxillo-faciale, neurochirurgie…4 semaines Anesthésie réanimation en chirurgie orthopédique ou traumatologique 4 semaines Anesthésie réanimation obstétricale 4 semaines Anesthésie réanimation pédiatrique 4 semaines Prise en charge en pré-hospitalier (SMUR, Urgence…..) 4 semaines Prise en charge de la douleur y compris sophrologie, hypnose…. 2 semaines Stage au sein d'une équipe de recherche 4 semaines

49. Bilan de l’examen des fiches opérateur • Les 29 écoles d’infirmiers anesthésistes sont membres du Comité d'Entente des Écoles d'Infirmiers Anesthésistes diplômés d’Etat (CEEIADE), association au sein de laquelle elles partagent leurs bonnes pratiques, développent des collaborations et mutualisent certaines missions • Toutes les écoles sont publiques ; la grande majorité est rattachée à un CHU • Les écoles organisent majoritairement les stages de leurs étudiants en CHU. Elles font intervenir dans la formation un certain nombre de PU-PH spécialisés en anesthésie-réanimation • La réussite au diplôme d’Etat et l’insertion professionnelle est très élevée, proche de 100%

50. Bilan de l’examen des fiches opérateur • La plupart des écoles doivent renforcer le partenariat avec l’Université, notamment en ce qui concerne la participation des enseignant-chercheurs à la formation, y compris dans d’autres disciplines que celle de l’anesthésie-réanimation • Il ressort une certaine hétérogénéité entre les écoles concernant les points suivants : • Une démarche d’auto-évaluation a déjà été initiée pour la majorité des écoles, mais celle-ci reste à approfondir pour 1/3 d’entre elles • Le nombre d’enseignants-chercheurs intervenant actuellement dans la formation est variable. Le potentiel de recrutement dans certaines disciplines est limité pour la Guadeloupe et la Réunion