COREP et FINREP au format XBRL 

1. COREP et FINREP au format XBRL Les nouveaux reportings réglementaires 21 mars 2006

2. Bienvenue  Christian GOUAT-BRUNINDirecteur délégué à la direction générale Isabelle ZIMMERMANNDirectrice solutions Reportings Financiers & Systèmes de Synthèse Christophe VIGNERONConsultant sénior

3. Agenda • Introduction • COREP et FINREP Le calendrier de la Banque de France • XBRL Simplifier la complexité • Evolan Report Les évolutions prévues cette année • Comment alimenter les nouveaux états • Conclusion et débat

4. Groupe européen indépendant, créé en 1968 Dans le Top 10 des sociétés européennes de Conseil et de Services Informatiques Marché Euronext / SRD Sopra Group accompagne les entreprises dans l’évolution de leurs organisations et de leurs systèmes d’information Consulting, Intégration de Systèmes, Solutions applicatives et Outsourcing applicatif Filiale Axway, leader mondial dans le domaine du Collaborative Services Management Plus de 9200 collaborateurs dans le monde Un groupe solide et pérenne 757 M€ de chiffre d’affaires en 2005

5. Un groupe solide et pérenne Près de 32% dans le secteur des Services Financiers Un chiffre d’affaires en forte progression (+ 20 % en 2005) Une croissance soutenue et régulière CA en Millions € Près de 30% des effectifs hors France Des positions fortes dans les secteurs économiques clés

6. Leader dans le domaine du reporting financier réglementaire et interne Plus de 600 références : Réseaux mutualistes, banque retail, banque corporate, investment banking, private banking. Des sociétés financières de petite taille aux plus grands groupes internationaux COFIDIS CREDIT AGRICOLE IBM CAIXA GERAL DE DEPOSITOS BARCLAYS CREDIT SUISSE CETELEM BANQUE NATIONALE DE PARIS CAISSE DES DEPÔTS BANQUE WOOLWICH DEUTSCHE BANK FORTIS BANQUE GECEF LA BANQUE POSTALE GE MONEY BANK LE CREDIT LYONNAIS GICM PSA FRANCETEL SOCIETE GENERALE BANQUES POPULAIRES BSI CCF DEXIA CLF IEDOM BPI

7. De multiples reportings réglementaires L’offre de référence Accompagnant les établissements financiers depuis 1993, Sopra Group a développé l’offre de référence : Au Luxembourg Banque Centrale du Luxembourg (BCL) En Roumanie Banque Nationale de Roumanie (BNR en cours de création) En France Banque De France (BAFI / BCE, Balance des paiements, IAS/IFRS, Centralisation des Risques) Direction générale des impôts (liasse Fiscale En Suisse Banque Nationale Suisse (BNS, CFB) Au Maroc Banque Al Maghreb (BAM)

8. Un monde bancaire international qui se standardise • Une mondialisation bancaire en construction • Regroupement d’établissements transfrontaliers • Nécessaire relocalisation d’activités • Une concurrence sans cesse accrue • Marchés bancarisés • Marchés émergents • Globalisation des métiers financiers • Une nécessaire standardisation internationale • Pilotage et reporting des lignes métiers • Communication financière et prudentielle

9. COREP et FINREP Le calendrier de la Banque de France Isabelle Zimmermann Directrice solutions Reportings Financiers & Systèmes de Synthèse

10. COREP et FINREP - l’origine • Exigences toujours plus fortes en matière de reporting financier • Augmentation des contrôles (fréquence, nombre et volume) • Création de nouveaux indicateurs ou axes d’analyse • Harmonisation européenne et internationale • Nouvel accord de Bâle, normes comptables IAS / IFRS, nouveau dispositif anti-blanchiment,… • Comité des Superviseurs Bancaires Européens (CEBS) • Bâle II COREP COmmon REPorting • IAS / IFRS FINREP FINancial REPorting • Préconise l’utilisation de XBRL = langage d’échange de données de reporting • Propose des taxonomies = grammaires XBRL dédiées à un métier

11. COREP et FINREP - au niveau européen Credit Risk CR SA CR IRB CR Equity IRB CR Securitisations SA CR Securitisations IRB CR Securitisations Details CR TB SETT Market Risk MKR SA TDI MKR SA EQU MKR SA FX MKR SA COM MKR IM MKR IM Details Operational Risk OPR OPR Details OPR Loss Details Complementary Information Group Solvency Contribution Details Counterparty Details CRM Providers Details • COREP • Reporting prudentiel (nouveau ratio de solvabilité Mc Donough) • Directive européenne 12890/05 (CAD3 /CRD) • Publication le 13 janvier 2006 par le CEBS (20 états) • Ratio (1 état) • Risque de crédit (7 états) • Risque de marché (6 états) • Risque opérationnel (3 états) • Informations complémentaires (3 états) Version CEBS GL04 du 13 janvier 2006 • Publication de la taxonomie stabilisée prévue fin mars 2006 http://www.c-ebs.org/

12. COREP et FINREP - au niveau européen • FINREP • Reporting financier consolidé en norme IFRS • Règlement européen 1606/2002 d’adoption des normes IAS / IFRS internationales • Publication le 16 décembre 2005 par le CEBS (40 états) • Bilan consolidé (1 état + 17 annexes) • Compte de résultat consolidé (1 état + 10 annexes) • Informations complémentaires (11 états) • Publication de la taxonomie stabilisée prévue fin mars 2006 Version CEBS GL06 du 16 décembre 2005 http://www.c-ebs.org/

13. COREP et FINREP - en France Réunion SGCB du 7 mars 2006 • Déclinaison par la Banque de France • Traduction en français • Adaptation des reportings • Ajouts / suppressions de colonnes, lignes ou cellules ( certaines données seront exigées plus tard ) • Suppression de certains états mais remplacement par d’autres • Ajout d’états entêtes spécifiques pour définir certaines caractéristiques (code CIB, devise, période de remise, etc) • Adaptation taxonomies aux textes réglementaires (dès que disponibles) • Identification des insuffisances par rapport aux reportings actuels • Ajout de quelques états spécifiques à la France • Mise en œuvre contrôles inter-documents à l’étude

16. COREP et FINREP Les choix de la Banque de France • Seront soumis au COREP tous les établissements remettant le ratio de solvabilitéactuel • Remplacement des 4008 et 4009 • Données consolidées mais aussi individuelles • Déclaration des données en XBRL via les modes de transmission actuellement en place • Un système de signature électronique des documents sera exigé (projet SGCB CRYPTO) • Certifications et délivrance de cartes à puce par la BdF

17. COREP et FINREP Le calendrier de la Banque de France • Fin transpositions et parution instructions Banque de France COREP et FINREP prévues fin juin 2006 • Taxonomies françaises COREP et FINREP prévues au plus tard fin 2006 • Premières déclarations COREP et FINREP sur les données à fin juin 2007 • Remise des états seraient exigées fin août • Sur la base des périodes correspondantes

18. XBRL Simplifier la complexité Christophe Vigneron Consultant Senior

19. XBRL L’expérience de Sopra Group • Utilisation adaptée de la technologie XBRL • Maîtrise de la technologie • en 2002, migration en XML du format de déclaration pour la Banque Nationale Suisse • à l’avant garde du projet de reporting européen, travail actif et concret en lien avec les acteurs des projets (CEBS, COREP, Banques Centrales, comité XBRL) • membre fondateur de l’association XBRL France http://www.xbrl.org/fr/ • Maîtrise du SI Bancaire • leader dans le domaine de la banque depuis sa création • expérience de plus de 12 ans sur l’activité de reporting bancaire

20. XBRL L’expérience de Sopra Group • Utilisation adaptée de la technologie XBRL • Maîtrise des thématiques Bâle II et IAS IFRS • depuis 2002, nombreux projets de conseil et d’assistance • début 2005, une nouvelle offre Evolan Capital Adequacy de gestion des risques • Prototype opérationnel de reporting COREP avec Evolan Report • sur la base de la version disponible de la taxonomie du CEBS • participation active de Sopra Group à la qualification de la taxonomie du CEBS

21. XBRL Un aperçu de la complexité… • eXtensible Business Reporting Langage • Langage largement adopté au niveau mondial • Conçu pour standardiser la communication, l’échange et la publication d’informations financières • D’une utilisation libre, il est fondé sur le standard XML • Taxonomie • Définit la structure et le contenu d’un document XBRL • Schémas = étiquetage et typologie des données appelées éléments (dictionnaire) • Base de liens (linkbase) = libellés, références, règles de représentation des éléments (états), règles de calcul et de relation entre les éléments • Une taxonomie spécifique à chaque type d’information • COREP, FINREP, États spécifiques SGCB, BAFI, …

22. Mesures Dimensions XBRL Un aperçu de la complexité… Template Exemple de fichier (ou d’instance) XBRL pour l’état COREP SA

23. XBRL Complexe mais limité dans sa version actuelle • XBRL permet de définir • Un format commun d’états par type de reporting pour l’ensemble des superviseurs européens • faciliter la communication entre les superviseurs et à l‘intérieur de groupes trans-nationaux • Des contrôles mais insuffisants et a posteriori • contrôles inter-documents impossibles • constatation trop tardive des anomalies au moment de la déclaration • XBRL devrait permettre de définir • Un modèle générique de données financières • Mais les taxonomies actuelles ne traitent pas complètement cet aspect générique • taxonomies spécialisées • pratiquement pas de réutilisation des mesures • à suivre, peut-être, pour les décades à venir…

24. Impact très fort Création d’un nouveau système d’information en XBRL (base de données, intégration complexe d’outils XBRL) à compléter par des fonctions spécifiques (contrôles) Impact faible en apparence Interpréteur de taxonomie (mapping entre les données de votre SI et les éléments XBRL) à compléter par des fonctions spécifiques (contrôles) XBRL Impacts sur la chaîne de traitement de reporting Extrait de la présentation de Mme Nouy le 17 janvier 2006 à la conférence XBRL France

25. Données du SI Critères de rapprochement Élément XBRL Fonds propres - réserves éligibles Compte (et attribut) Mesure <m-ca_EligibleReserves> Exemple COREP Classe d’exposition « entreprise » Attribut Dimension <d-ec_Corporate> Perte attendue Champ en entrée Mesure <m-ic_ExpectedLoss> XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group • Rapprocher les données de votre SI des éléments XBRL • Automatique et de façon transparente pour l’utilisateur • Au travers des données métiers (comptes, attributs, indicateurs, montants, etc)

26. Dimensions = Ruptures Dimensions = Lignes XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group Mesures = Colonne Template = Etats

27. XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group • Nécessité d’un niveau de service complet adapté au métier de reporting • Contrôles, habilitations, mise au point, piste d’audit, etc • Nouveaux besoins liés à XBRL • L’échange de données en XBRL • La déclaration en XBRL avec signature électronique • La création de nouvelles taxonomies • pour des reportings internes • Pour les échanges avec les partenaires • Nouveaux besoins liés à la multiplicité des reportings • Contrôles croisés entre les différents reportings y compris avec les reporting existants (BAFI)

28. Evolan Report - Évolutions 2006 COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Élements XBRL Ventilation des données du SI en données de reporting Taxonomies Interpréteur de taxonomie Éditeur de taxonomie Interne Partenaires SGCB Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point Atelier de production des déclarations Rapports Rapports XBRL Rapports XBRL Mise au format BdF Convertisseur XBRL Signature électronique Une solution mixte

29. XBRL L’approche pragmatique de Sopra Group • Conséquences à moyen terme sur le traitement de reporting • Aucune refonte des systèmes d’information(s) existants • un simple « mapping » entre les données du Système d’Informations et les nouveaux concepts XBRL est nécessaire • Des modes de travail inchangés • Pas d’impact sur les procédés d’alimentation du reporting à partir du Système d’Informations • Fonctions de contrôles évoluées impératives • contrôles BAFI / COREP / FINREP • contrôles inter-documents

30. Les évolutions prévues cette année

31. Evolan Report - Évolutions 2006 COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Ventilation des données du SI en données de reporting Interne Partenaires Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point SGCB Atelier de production des déclarations Rapports Rapports Mise au format Interfac BdF Evolan Report : la solution actuelle

32. Evolan Report – Nos objectifs • Conserver les procédés d’alimentation actuels • A partir de comptes, d’attributs, de champs • Pas de modification de vos méthodes de travail • Contrôles en amont de la déclaration • Piste d’audit • Mises au point manuelles possibles dans les fonds d’états • Transparence des aspects techniques pour les utilisateurs • Couvrir tous les nouveaux aspects techniques • Multi-taxonomies • Transformation XBRL • Signature électronique • En utilisant l’ouverture liée à XBRL

33. Evolan Report - Évolutions 2006 • Deux nouveaux modèles réglementaires • Modèle COREP • Modèle FINREP • Contenant tous les états requis • Quelles que soient les approches et catégories de risques pour Corep • Déclinés par pays (France, Suisse, …)

34. Evolan Report - Évolutions 2006 Deux nouveaux modèles En français dès que la traduction de la Commission Bancaire sera disponible

35. Evolan Report - Évolutions 2006 Import, export et déclaration XBRL • Alimentation des états • Utilisation des procédés actuels de ventilation • Réutilisation possible de données BAFI pour alimenter certains nouveaux états (données comptables : fonds propres, provisions…) • Mais ouverture sur de multiples sources d’alimentation • La déclaration s’effectue en format XBRL • Contrôles de syntaxe • XML, XBRL et COREP / FINREP (Parseurs intégrés) • Système de signature électronique • Produit Passport d’Axway

36. Evolan Report - Évolutions 2006 XBRL, le format d’échange standard d’Evolan Report

37. Evolan Report - Évolutions 2006 Import, export et déclaration XBRL • Le format d’échange en XBRL d’Evolan Report s’adapte à la taxonomie • COREP • FINREP • autre sur demande • Les états réglementaires actuels (comme BAFI) pourront être échangés au format XBRL • sur la base d’une taxonomie fournie par Sopra Group

38. Evolan Report - Évolutions 2006 Import, export et déclaration XBRL

39. Evolan Report - Évolutions 2006 La cohérence • Des fonctions de contrôles évoluées intégrés en amont de la déclaration • Traduction des contrôles portés par la taxonomie • Contrôles intra et inter états • Contrôles Inter modèles de reporting • Entre les états du COREP, du FINREP et de la BAFI • Réconciliation comptable

40. Evolan Report - Évolutions 2006 La complétude des fonctionnalités • Les modèles COREP et FINREP bénéficient du niveau de services de la version 3.60 • Extension du nombre de sessions simultanées • Explorateur d’ESTD plus évolué (critères de recherche) • Nouvel explorateur d’anomalies avec accès par type d’erreur • Comparaison de session (pour un ou tous les états, pour une cellule d’un état) • Contrôles intra et inter-documents paramétrables par l’utilisateur • etc

41. Evolan Report - Évolutions 2006 COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Ventilation des données du SI en données de reporting Interne Partenaires Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point SGCB Atelier de production des déclarations Rapports Rapports Mise au format Interfac BdF Evolan Report : la solution actuelle

42. Evolan Report - Évolutions 2006 COREP et FINREP au format XBRL AGENT FINANCIER Système d’Information existant Comptes Attributs Élements XBRL Ventilation des données du SI en données de reporting Taxonomies Interpréteur de taxonomie Éditeur de taxonomie Interne Partenaires SGCB Contrôles inter et intra réglementaires Suivi et mise au point Atelier de production des déclarations Rapports Rapports XBRL Rapports XBRL Mise au format BdF Convertisseur XBRL Signature électronique Evolan Report : la solution mixte, complète et évolutive

43. Evolan Report - Évolutions 2006 • Le calendrier Evolan Report • Mise à disposition des modèles réglementaires COREP et FINREP quatre mois après la diffusion des textes officiels (prévue fin juin 2006) • Mise à disposition des procédures de déclaration un mois après la diffusion des taxonomies définitives (prévue avant fin 2006)

44. Evolan Report - Évolutions 2006 Le reporting généralisé

45. Comment alimenter les nouveaux états

46. Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP Traitement des opérations CRE Comptabilité Engagements (CRI) Soldes Calcul risques CRI Encours + soldes Consolidation Engagements pondérés (CRI) Soldes consolidés Evolan Report Socle du reporting généralisé … BAFI BCE COREP FINREP Interne Principe d’alimentation pour un établissement

47. Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP Établissement 1 Établissement 2 Établissement 3 Evolan Report Evolan Report Soldes Soldes Encours + soldes États États Consolidation Soldes Evolan Report Socle du reporting généralisé … BAFI BCE COREP FINREP Interne Principe d’alimentation pour un groupe

48. Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP • Par ventilation directe à partir du SI banque • Pour le COREP, à partir du produitEvolan Capital Adequacy(gestion des risques) • Au travers du composant d’architecture Evolan Reporting Data Mart • par import en format texte ou XBRL • par saisie manuelle

49. Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP • Par ventilation directe à partir du SI banque • A partir de comptes et d’attributs • Pour les fonds propres du COREP, sous la forme • d’ESTD classiques de soldes comptables • Pour le risque de crédit du COREP, sous la forme • d’ESTD spécifiques d’engagements pondérés (classe et type d’exposition, montant d’exposition d’origine, provisions, FCEC, facteur de pondération, PD, LGD, Maturité, etc) • Pour le risque de marchés du COREP, sous la forme • d’ESTD spécifiques de positions (nature d’instrument, position courte, position longue, position nette, maturité, etc)

50. Comment alimenter les nouveaux états COREP et FINREP • Par ventilation directe à partir du SI banque • Pour le risque opérationnel du COREP, sous la forme • d’ESTD spécifiques des pertes enregistrées (activité, type d’événement, montant des pertes, etc) • Pour le FINREP, sous la forme • d’ESTD classiques de soldes comptables (en norme IFRS) pour la balance et le compte de résultat • d’ESTD spécifiques pour d’autres états plus détaillés