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cerium.ca. École d’été du Cérium 2007 Formation sur les opérations de paix. « Le recours à la force dans les opérations de paix » Michel Liégeois. Plan. Introduction MP traditionnel : stratégie intégrée La thèse du continuum L’échec du continuum
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École d’étédu Cérium 2007 Formation sur les opérations de paix « Le recours à la force dans les opérations de paix » Michel Liégeois
Plan • Introduction • MP traditionnel : stratégie intégrée • La thèse du continuum • L’échec du continuum • Le rapport Brahimi et la responsabilité de protéger • Évolutions des doctrines militaires • Étude de cas : la RDC • La question des ROE • Conclusion et débat
1. Introduction • Usage de la force = problématique transversale et non séparable
2. Le maintien de la paix traditionnel :une stratégie intégrée (1956-1988) ACTEUR PARAMETRES PRE REQUIS ACTIVITE 2. Composition 1. ONU 3. Impartialité 6. Consentement 7. Interposition 4. Armement léger 5. Cessez-le-feu
4. Le continuum stratégique (1990-1995) Consentement Observation Total M. P. traditionnel Interposition entre forces irrégulières Partiel Protection de l’aide humanitaire Aléatoire Imposition de la paix Inexistant Usage de la force Posture dissuasive Nul Légitime défense Coercition
Approche complexe du consentement Qualité MP traditionnel Total Maintien de la paix élargi Partiel MP robuste ZONE INTERDITE Aléatoire Inexistant Niveau Politique Stratégique Opérationnel Tactique
3. L’échec du continuum selon l’ONU (1995) Rupture de l’unité de commandement Absence de consentement Absence de cessez-le-feu Armement plus lourd Perte du statut d’impartialité Mandat plus coercitif
Supplément à l’Agenda pour la paix § 36 :« Le maintien de la paix et l’usage de la force ( autre qu’en légitime défense) devraient être considérés comme des techniques alternatives et non comme des points adjacents sur un continuum, permettant une transition aisée de l’un à l’autre »
5.Le rapport Brahimi (2000) « Être impartial ne signifie pas être neutre et ne revient pas à traiter toutes les parties de la même façon et à tout moment »
6.Les doctrines nationales : retour vers la continuité • USA : FM 100-23 (2004) consentement vs. coercition opération de stabilité (2005) • UK : maintien de la paix élargi (1994-1995) (consentement requis au niveau stratégique mais nécessairement au niveau tactique) 1998 Opérations de soutien à la paix • France (1995-1996) : maintien, restauration et imposition de la paix (catégories non étanches)
Évolution contemporaines des doctrines militaires Absence de consentement Doctrine de combat Opérations de paix comme conflit de basse intensité Imposition ducessez-le-feu Consentement comme fin recherchée Consentement des parties
6.Le maintien de la paix : évolution doctrinale (1995-2007) PRE REQUIS ACTIVITE ACTEUR PARAMETRES « Tiers-mondisation » Responsabilité de protéger 2. Composition - Wider Peacekeeping - Chapitre VII 1.ONU 3. Impartialité 6. Consentement 7. Interposition Robust Peacekeeping 4. Armement léger Régionalisation Opérations multidimensionnelles 5. Cessez-le-feu
Main Military Tasks Plan and conduct military operations to : • Protect civilians under imminent threat of physical violence in areas where units are deployed • Support FARDC operations to disarm forcefully foreign combatants • Monitor Arms Embargo • Assist in the establishment of a secure environment for free and fair elections • Assist DDR & DDRRR • Assist in Security Sector Reform • Conduct a pilot project for training the FARDC
MP MONUC MILITARY STRUCTURE XXX Strength = 17,600 FORCE XX X EAST DIV WB Msn Res Hosp X X X X Hosp Hosp Hosp IB NKB SKB KB S2 Eng (-) (-) Hosp Hosp Hosp (-) Avn Riv SF Avn UNMOs UNMOs UNMOs UNMOs UNMOs Avn UNMOs Avn Avn Divisional troops Force troops
Doctrine du recours limité à la force • menace imminente de violence physique sur la population locale ou sur le personnel de la MONUC ; • intention hostile persistante ; • absence de civils sur le théâtre des opérations. • dernier recours, lorsque toutes les autres mesures préventives ont échoué ; • force minimum et proportionnelle à la menace ; • réponse graduelle.
8.La question des ROE Les incidents USS Stark et USS Vincennes
Guerre Iran-Irak (Sept. 1980) Attaques contre le trafic commercial (1984) Tankers sous pavillon US (1987) Forte présence de l’US Navy dans le Golfe Persique
L’incident de la frégate USS STARK 17 mai 1987
Chronologie • Frégate USS Stark en mission d’escorte • Détection Mirage F-1 irakien par AWACS (200mn) • Contact radar (70 mn)
Chronologie (suite) • Détection verrouillage radar (43 mn) • Message d’avertissement non transmis • Mise en alerte des systèmes de défense • 2 Coups au but : 37 marins tués Tir de 2 Exocet
Les ROE en mai 1987 Civil Trafic aérien intense Militaire non hostile Contexte Attaques iraniennes délibérées Risques Attaques accidentelles d’un des 2 belligérants
Les ROE en mai 1987 Compromis : • Hostile Act 1)Autorité du Commandant de bord d’utiliser la force : • Hostile Intent • Aéronefs des 2 belligérants • Non-identifiés 2) Contacts potentiellement hostiles :
Les ROE en mai 1987 Contexte : 1)ROE induisent une attitude attentiste vis-à-vis d’une action préemptive 2) Soutien US à l’Iraq et pratiques opérationnelles induites 3) Instructions spéciales suite à l’épisode du 747 iranien
La révision des ROE après l’incident de l’USS Stark 3 changements : • Définition de Hostile Act modifiée : « manœuvre » 2) Augmentation de la distance de sécurité 3) Rappel immédiat aux postes de combat
Les éléments contextuels additionnels • Lettre de réprimande au Capitaine Brindel • Attaques irakiennes contre des bâtiments civils • Incidents USA/Iran NOUVEAU CONTEXTE
Chronologie • Contexte : engagement mer-mer de 9h15 à 10h03 • 9h45 : décollage IA655 de Bandar Abbas • 9h47 : contact radar (47mn) • 9h49 : 1er signal d’avertissement (40mn) • 9h51 : 2ème signal d’avertissement (30mn) • 9h52 : autorisation d’ « illuminer » (20mn) • 9h54 : Engagement (10mn) 7 MINUTES
9. Conclusion : défi conceptuel • Niveau politico-stratégique : distinction nécessaire entre coercition et coopération • Niveau opérationnel : évolution pratique et doctrinale vers la continuité entre maintien et imposition de la paix ?