Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés dans le Second Degré (CDOEASD) Circonscription AS

1. Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés dans le Second Degré(CDOEASD)Circonscription ASH 1 Version Ecole Elémentaire Cliquer pour continuer

2. Vous voulez connaîtrela procédure complète ou Vous recherchez uneinformation précise Quitter

3. Les textes de référence • Loi n° 2005-102 du 11/02/05 : Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. • Circulaire n° 2006-139 du 29/08/06 : Les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. • Circulaire n° 2009-060 du 24/04/09 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. • Circulaire Départementale mise à jour chaque début d’année scolaire, comportant le calendrier précis des opérations d’orientation. Menu Principal Quitter Suiv.

4. Le public concerné par l’orientationen EGPA (SEGPA et EREA) • Profil des élèves d’EGPA : Élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables et pour lesquels l’allongement de cyclen’a pas permis de pallier ces difficultés. Les SEGPA n’ont pas vocation à accueillir des élèves au seul titre des troubles du comportement ou de difficultés directement liées à la compréhension de la langue française (primo arrivants). • Profil des élèves d’EREA : • Ollainville : élèves (garçons) présentant des difficultés scolaires graves et durables, auxquelles s’ajoutent des difficultés sociales et / ou familiales (les troubles du comportement ne sont pas un critère d’admission dans cet établissement). • Montgeron : élèves présentant un Trouble Sévère du Langage diagnostiqué par un centre hospitalier référent. Menu Principal Quitter Préc. Suiv.

5. La procédure de demande d’orientation pour un élève d’école élémentaire. (Publique ou Privée) • Dès le CM1 : Le directeur informe les parents d’une éventuelle orientation en EGPA (SEGPA et EREA) à l’entrée au collège. • En CM2 : • Premier trimestre : • Le psychologue scolaire rédige son bilan psychométrique afin d’éclairer la proposition d’orientation. Le refus de ce bilan de la part des parents ne permet pas le traitement du dossier par la commission, cependant l’envoi de ce dernier à la CDO laisse une trace de la demande de l’école. • Pour début décembre (cf. Circulaire Départementale), les directeurs d’écoles transmettent à leur IEN la liste des élèves de CM2 (voire de CM1 dans des situations tout à fait exceptionnelles) susceptibles d’être orientés en EGPA. Cette liste doit préciser pour chaque élève : le nom, le prénom, la date de naissance, la classe, l’école et la ville. En retour les IEN envoient les dossiers aux écoles. • Avant la tenue de l’équipe éducative, les élèves passent le protocole d’évaluation joint au dossier, indispensable à l’étude de la situation. Menu Principal Quitter Préc. Suiv.

6. La procédure de demande d’orientation pour un élève d’école élémentaire.(Suite) • En CM2 : • Second trimestre : • Si l’orientation est envisagée, les parents sont informés et leur avis est recueilli au cours d’une équipe éducative à laquelle un directeur de SEGPA ou d’EREA peut être convié. Même en cas d’avis défavorable de la famille le dossier doit être transmis à la CDO. A tout moment, la famille peut changer d’avis sur l’orientation en informant par courrier le secrétariat de la CDO. • La tenue de l’équipe éducative ne doit pas être considérée comme une décision d’orientation mais comme une proposition qui sera étudiée par les commissions compétentes. • Pour début février au plus tard (cf. Circulaire Départementale), le dossier complet est transmis à l’IEN de circonscription qui émet un avis sur la situation étudiée. Menu Principal Quitter Préc. Suiv.

7. Les sous-commissions Les sous-commissions instruisent les propositions transmises par les écoles. Tous les parents sont invités par courrier afin qu’ils puissent échanger avec les membres de la sous-commission. Lors de la sous-commission, chaque élément confidentiel (bilan psychologique, bilan social, bilan médical) est étudié par le professionnel concerné. Les sous-commissions transmettent leur avis à la CDO plénière. La CDO plénière Examine les dossiers et les avis formulés par les sous-commissions. Propose une orientation qui sera arrêtée par Monsieur l’Inspecteur d’Académie, DSDEN. À l’issue de la CDO plénière, une notification d’orientation est envoyée à la famille et à l’école. A partir de mi-juin, la famille est informée par une notification d’affectation de l’établissement dans lequel inscrire l’enfant. Puis, pour information, l’école reçoit une copie. Menu Principal Quitter Préc. Suiv.

8. Pour toute information complémentaire, veuillez vous reporter au chapitre “Vous recherchez une information précise" du Menu Principal de ce diaporama ou contacter les Chargés de Mission CDO. Coordonnées de la CDO Menu Principal Quitter Préc.

9. Les textes de référence Le dossier Vous recherchez une information sur… Les SEGPA et EREA Les élèves relevant de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) (CLIS, AVS, Matériel pédagogique…) En résumé : les étapes importantes de la procédure Autre information : nous contacter… Menu Principal Quitter

10. Les textes de référence • Loi n° 2005-102 du 11/02/05 : Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. • Circulaire n° 2006-139 du 29/08/06 : Les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. • Circulaire n° 2009-060 du 24/04/09 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. • Circulaire Départementale mise à jour chaque début d’année scolaire, comportant le calendrier précis des opérations d’orientation. Menu Information Menu Principal Quitter

11. Dossier de l’élève (cartonné bleu) Demande d’orientation vers les enseignements adaptés Le dossier Expression de l’opinion des parents Evaluation sociale Fiche liaison Directeur / Médecin Bilan psychologique Renseignements scolaires Protocole d’évaluation (livret de l’élève) Documents complémentaires Menu Information Menu Principal Quitter

12. Dossier de l’élève (cartonné bleu) Veuillez penser à remplir toutes les rubriques : coordonnées des familles, cursus scolaire, suivis extérieurs et équipes éducatives antérieures. Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

13. Demande d’orientation vers les enseignements adaptés Elle sert à rédiger le compte rendu de l’équipe éducative et officialise la demande d’orientation. Elle doit être signée par le directeur de l’école avant transmission à l’IEN de circonscription. En cas de demande d’orientation vers un EREA, préciser lequel (Montgeron ou Ollainville). Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

14. Ce document doit être joint au dossier, revêtu de l’avis de la famille ainsi que de sa signature. Quel que soit l’avis de la commission un refus des parents entraîne une scolarisation en 6ème générale au collège. En cas de refus de la part des parents, le dossier doit être transmis pour que la CDO plénière prononce un avis. Si l’avis est favorable, les parents auront alors jusqu’aux vacances de Noël de l’année scolaire suivante pour revenir sur leur refus par un courrier à destination de l’Inspecteur de l’ASH 1. Une affectation en 6ème SEGPA pourra alors être prononcée en fonction des places disponibles. Expression de l’opinion des parents Coordonnées de la CDO Toujours en cas de refus des parents, si l’école n’a pas renvoyé le dossier à la CDO, le collège sera contraint d’instruire un nouveau dossier dans sa totalité pour une scolarisation en classe de 5ème d’EGPA. Les parents ont la possibilité de contacter une SEGPA / EREA pour programmer une visite et un entretien leur permettant d’éclairer leur décision. Un souhait particulier d’affectation peut être formulé, cependant une visite n’implique pas forcément une affectation dans cet établissement, la décision restant de la compétence de l’Inspecteur d’Académie, DSDEN. Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

15. Elle ne peut être remplie que par un service social. Insérée au dossier sous pli confidentiel, elle sera décrite par une assistante sociale présente lors des commissions. Elle n’est pas obligatoire pour les dossiers issus d’école élémentaire. Si aucune évaluation n’est produite, ce document doit être laissé au dossier sans annotation. En cas de suivi social par un service extérieur à l’Education Nationale, c’est à ce service de remplir ce document. S’il ne le fait pas, contactez les chargés de mission de la CDO et remettez le document vierge dans le dossier. Evaluation sociale Document nécessaire dans le cadre d’une orientation vers l’EREA d’Ollainville Coordonnées de la CDO Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

16. Fiche liaison Directeur / Médecin Cette fiche est transmise par le directeur d’école au médecin de l’Education Nationale qui la complète. Elle est insérée au dossier avant transmission à l’IEN de circonscription. Il ne s’agit pas du bilan médical confidentiel. Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

17. Le bilan psychométrique est rédigé par le psychologue scolaire avant l’équipe éducative afin d’éclairer la proposition d’orientation. Le refus de ce bilan de la part des parents ne permet pas le traitement du dossier. Le dossier est tout de même transmis à la CDO pour laisser une trace de la demande de l’école. Dans ce cas, il est essentiel de signifier de manière visible sur le dossier qu’il n’y a pas de bilan psychologique par suite du refus des parents. Le bilan est inséré dans le dossier sous pli confidentiel. Lors des commissions, il est décrit par un psychologue scolaire et un conseiller d’orientation psychologue. Bilan psychologique Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

18. Au moment de la rédaction du dossier, si les évaluations CM2 ne sont pas terminées, le dossier doit quand même être envoyé à l’IEN, à la date prévue dans la Circulaire Départementale. Dès que les résultats sont édités, ils devront être transmis aux chargés de mission de la CDO. De plus, les résultats du protocole d’évaluation pour l’orientation, joint au dossier, sont obligatoires et doivent être reportés sur la page 2 de cette fiche. Renseignements scolaires Coordonnées de la CDO Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

19. Ce protocole départemental permet d’évaluer les compétences des élèves dans le cadre du socle commun.. Il doit être passé avant la tenue de l’équipe éducative. Les résultats de cette évaluation ne sont exploités que dans le cadre de la commission d’orientation. Ils sont un élément parmi d’autres de l’évaluation du parcours scolaire de l’élève. Protocole d’évaluation (livret de l’élève) Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

20. Documents complémentaires • Le dossier doit être complété par les éléments suivants : • copies du livret scolaire du 3ème trimestre de CM1 et du premier trimestre de CM2, • copie de la synthèse individuelle des évaluations CM2, • copie du PPRE (s’il y a lieu). • Vous pouvez joindre tout document permettant d’apprécier au mieux la situation à étudier : • copies datées de productions d’élèves (production d’écrits, résolution de problèmes…), • courrier de la famille… Menu Dossier Menu Information Menu Principal Quitter

21. Les informations générales SEGPA d’Athis Mons (privée St. Charles) SEGPA des Ulis(Mondétour) SEGPA d’Athis Mons (M. R. Delalande) SEGPA de Massy SEGPA de Brétigny sur Orge SEGPA de Mennecy Les SEGPA et EREA SEGPA de Brunoy SEGPA de Montgeron SEGPA de Corbeil (La Nacelle) SEGPA de Morsang sur Orge SEGPA de Corbeil (L. Sedar Senghor) SEGPA de Ris Orangis SEGPA de Dourdan SEGPA de Saulx les Chartreux SEGPA de Draveil SEGPA de Savigny sur Orge SEGPA d’Etampes SEGPA de St. Michel sur Orge SEGPA d’Evry SEGPA de Vigneux sur Seine SEGPA de Grigny SEGPA de Villebon sur Yvette SEGPA de Guigneville SEGPA de Viry Chatillon SEGPA de La Norville EREA d’Ollainville SEGPA des Ulis (A. Césaire) EREA de Montgeron Menu Information Menu Principal Quitter

22. Les élèves relevant de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) La décision d’orientation des élèves de CLIS et des élèves de classe ordinaire ayant un Auxiliaire de Vie Scolaire, du Matériel Pédagogique Adapté ou un suivi SESSAD relève de la MDPH. Cependant, leur affectation dans une SEGPA ou un EREA est de la compétence de l’Inspecteur d’Académie, DSDEN. Pour procéder à la rédaction du dossier, vous devez prendre contact avec l’Enseignant Référent (ER) qui vous donnera le Protocole d’Evaluation à faire passer avant l’Equipe de Suivi de Scolarisation (ESS). Pour ces élèves, vous ne devez pas demander de dossier de CDO à votre IEN. À l’issue de l’ESS, le dossier complet est transmis par l’ER au service compétent. Pour toute question relative à la procédure d’orientation veuillez contacter l’Enseignant Référent de votre secteur. Menu Information Menu Principal Quitter

23. En CM1 : information des parents d’une éventuelle orientation en EGPA (SEGPA et EREA) • En CM2 : • Premier trimestre : • Bilan psychométrique • Pour début décembre (cf. Circulaire Départementale), transmission à l’IEN de la liste des élèves de CM2 (voire CM1) susceptibles d’être orientés en EGPA. (Cette liste doit préciser pour chaque élève : le nom, le prénom, la date de naissance, la classe, l’école et la ville. En retour les IEN envoient les dossiers aux écoles.) • Avant la tenue de l’équipe éducative, passation du protocole. En résumé : les étapes importantes de la procédure dès le CM1 • Second trimestre : • Tenue de l’équipe éducative à laquelle un directeur de SEGPA ou d’EREA peut être convié. (Même en cas d’avis défavorable de la famille il est important de transmettre le dossier à la CDO.) • La tenue de l’équipe éducative ne doit pas être considérée comme une décision d’orientation mais comme une proposition qui sera étudiée par les commissions compétentes. • Pour début février (cf. Circulaire Départementale) au plus tard, transmission du dossier complet à l’IEN. Menu Information Menu Principal Quitter Suiv.

24. A tout moment, la famille peut changer d’avis sur l’orientation en informant par courrier le secrétariat de la CDO. Les étapes importantes de la procédure (suite) Coordonnées de la CDO À partir de début mars, instruction des demandes par les sous-commissions auxquelles sont invités les parents. Transmission des avis des sous-commissions à la CDO plénière qui les examine. Proposition d’orientation par la CDO plénière qui sera arrêtée par Monsieur l’Inspecteur d’Académie, DSDEN. Envoi d’une notification d’orientation à la famille et à l’école. A partir de mi-juin, information de la famille par l’envoi d’une notification d’affectation indiquant l’établissement dans lequel inscrire l’enfant. Puis, pour information, envoi d’une copie à l’école sous couvert de l’IEN. Menu Information Menu Principal Quitter Préc.

25. Dans les collèges, les SEGPA accueillent des élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables auxquelles n’ont pu remédier les actions de prévention, d’aide et de soutien et l’allongement des cycles. Elles sont chargées d’adapter les enseignements du collège pour permettre à ces élèves de poursuivre leurs apprentissages afin d’acquérir les compétences, connaissances et capacités du socle commun et, de pouvoir rejoindre une formation qualifiante de niveau V minimum (CAP) en lycée professionnel, en CFA, en EREA ou SEGPA avec formation qualifiante. Les effectifs des classes limités à 16 élèves (12 en EREA) proposent pendant 4 ans un parcours adapté. De la 6ème à la 3ème, les enseignements généraux sont dispensés par un professeur des écoles spécialisé. Pour certaines disciplines (Anglais, EPS, technologie…) des professeurs du collège interviennent. À partir de la 4ème, les élèves vont découvrir, au sein des ateliers, deux champs professionnels représentatifs des métiers dans des filières porteuses d’emplois de niveau V. Les activités au sein des ateliers sont complétées par des périodes de stages. Les parents ont la possibilité de contacter un établissement pour programmer une visite et un entretien leur permettant d’éclairer leur décision. Cependant, une visite n’implique pas forcément une affectation dans cet établissement. Les informations générales sur les EGPA Menu Information Menu Principal Quitter

26. Directrice de la SEGPA : Mme DUPOND C’est une SEGPA privée avec internat dans laquelle l’affectation ne peut se faire que sur demande de la famille. Cette demande doit être signifiée dans le dossier sur le document “Expression de l’opinion des parents“. SEGPA d’Athis Mons (Privée St. Charles) Champs professionnels : Espace Rural et Environnement Vente Distribution Magasinage Collège St. Charles 2 rue G. Anthonioz de Gaulle 91200 ATHIS MONS 01 60 48 71 00 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

27. Directeur de la SEGPA : M. LE CORRE SEGPA d’Athis Mons (M. R. Delalande) Collège M. R. Delalande 4 rue G. Anthonioz de Gaulle 91200 ATHIS MONS 01 69 38 91 63 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

28. Directeur de la SEGPA : M. QADHI Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Espace Rural et Environnement SEGPA de Brétigny sur Orge Collège P. Néruda 2 avenue des Cigognes 91220 BRETIGNY / ORGE 01 60 84 42 45 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

29. Directeur de la SEGPA : M. DIOUX SEGPA de Brunoy Collège Pasteur 18 rue de Soulins B.P. 82 91805 BRUNOY 01 60 46 87 28 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

30. Directrice de la SEGPA : Mme BLANLUET SEGPA de Corbeil (La Nacelle) Collège La Nacelle 8 rue de la Nacelle 91107 CORBEIL CEDEX 01 60 88 26 18 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

31. Directrice de la SEGPA : Mme GORTAIS SEGPA de Corbeil (L. S. Senghor) Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Production Industrielle Collège L. S. Senghor Avenue G. de Gaulle 91100 CORBEIL 01 60 89 07 17 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

32. Directrice de la SEGPA : Mme NICOLAU SEGPA de Dourdan Collège Condorcet Chemin du Champ de Course 91410 DOURDAN 01 64 59 77 34 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Production Industrielle Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

33. Directeur de la SEGPA : M. LE BOULCH SEGPA de Draveil Champs professionnels : Vente Distribution Magasinage Habitat Collège Delacroix 63 rue F. Buisson 91210 DRAVEIL 01 69 83 42 44 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

34. Directeur de la SEGPA : M. DESCHAMPS SEGPA d’Etampes Collège Guinette Avenue des Meuniers 91150 ETAMPES 01 64 94 22 84 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

35. Directeur de la SEGPA : M. TAZDAIT SEGPA d’Evry Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Collège Le Village 10 rue du Village 91000 EVRY 01 60 77 32 31 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

36. Directeur de la SEGPA : M. ROUSTAN SEGPA de Grigny Collège J. Vilar 6 voie Athena 91350 GRIGNY CEDEX 01 69 12 39 49 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

37. Directeur de la SEGPA : M. MARNIER SEGPA de Guigneville Collège L. De Vinci Chemin des Pierres Rangées 91590 GUIGNEVILLE 01 64 57 71 19 Champs professionnels : Vente Distribution Magasinage Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

38. Directrice de la SEGPA : Mme BOUMIER Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat SEGPA de La Norville Collège A. Camus 17 rue du Peuple la Lance 91290 LA NORVILLE 01 64 90 21 20 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

39. Directrice de la SEGPA : Mme COFFRE SEGPA des Ulis (A. Césaire) Collège A. Césaire 1 rue de Vendée 91940 LES ULIS 01 69 07 70 84 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

40. Directeur de la SEGPA : M. VALLEE SEGPA des Ulis (Mondétour) Collège Mondétour 4 rue des Lorrains 91940 LES ULIS 01 69 07 27 77 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

41. Directrice de la SEGPA : Mme PIERCON-JADBANE Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat SEGPA de Massy Collège G. Philipe 9 rue des Migneaux 91300 MASSY 01 69 76 51 00 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

42. Directeur de la SEGPA : M. PALAIN SEGPA de Mennecy Collège Parc de Villeroy Parc de Villeroy 91540 MENNECY 01 64 57 06 40 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Maintenance des Systèmes Motorisés Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

43. Directeur de la SEGPA : M. MILHAU SEGPA de Montgeron Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Maintenance de Véhicules Automobiles Collège Pompidou Place M. Valeau 91230 MONTGERON 01 69 42 32 85 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

44. Directeur de la SEGPA : M. AMELOT SEGPA de Morsang sur Orge Collège J. Zay 8 rue J. Vallès 91390 MORSANG / ORGE 01 69 04 03 50 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

45. Directeur de la SEGPA : M. LEROUX SEGPA de Ris Orangis Collège J. Lurçat Avenue de l’Aunette 91130 RIS ORANGIS 01 69 06 21 98 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Espace Rural et Environnement Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

46. Directeur de la SEGPA : M. PASSANT SEGPA de Saulx les Chartreux Collège P. Picasso 32 rue du Pont Neuf 91160 SAULX LES CHARTREUX 01 64 48 86 26 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Maintenance des Systèmes Motorisés Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

47. Directrice de la SEGPA : Mme KERNANEC SEGPA de Savigny sur Orge Collège Les Gâtines 6 avenue de Lattre de Tassigny 91600 SAVIGNY / ORGE 01 69 05 13 00 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Habitat Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

48. Directeur de la SEGPA : M. THIEBAULT Champs professionnels : Vente Distribution Magasinage Habitat SEGPA de St. Michel sur Orge Collège J. Moulin 21 rue de Launay 91240 St. MICHEL / ORGE 01 69 01 48 07 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

49. Directeur de la SEGPA : M. GERBAUD SEGPA de Vigneux sur Seine Champs professionnels : Prêt à Porter Habitat Collège H . Wallon 57 rue Grinbaum 91270 VIGNEUX / SEINE 01 69 03 25 30 Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter

50. Directeur de la SEGPA : M. ROMAGGI SEGPA de Villebon sur Yvette Collège J. Verne 6 avenue G. Pompidou 91140 VILLEBON / YVETTE 01 60 10 25 97 Champs professionnels : Hygiène Alimentation Services Vente Menu SEGPA Menu Information Menu Principal Quitter