Mieux cerner le risque chimique en entreprise

1. Plan présentation Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... Mieux cerner le risque chimique en entreprise

2. Evaluation du risque chimique Définition du risque chimique Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... C’est la conjonction de Danger Exposition Danger Exposition Exposition Danger Danger Exposition

3. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie : les trois étapes ... Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... 2 3 1 Identification des risques Hiérarchisation des risques Définition des mesures de prévention

4. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... 1 Identification du risque chimique

5. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour savoir plus...

6. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • But : Informer les personnes • susceptibles d'être en contact • avec des agents chimiques dangereux. • Forme : Fixées à l'emballage, usage unique. • Structure : Nom du produit, • Nom du fabricant, • Symboles de danger, • Phrases de risque (R) • Conseils de prudence (S).

7. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus...

8. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... L’absence de symbole de danger ne signifie pas que l’agent chimique est sans danger. Les seuils sont : • 0,1 % poids pour les T et T+ (0,5 % pour les Reprotoxiques) • 1 % poids pour les Xn, Xi, C (5 % pour les Reprotoxiques)

9. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • But :Informer le chef d ’établissement pour mettre en place des mesures de prévention en relation avec le danger et l’utilisation des agents chimiques. • Forme :Document permanent, archivable et transmissible. • Structure :Contenu type :16 rubriques • Obligatoire pour les agents chimiques dangereux.

10. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • Aucun produit chimique ne doit entrer dans votre • site sans FDS • Document non confidentiel, en français • Diffusé aux acteurs concernés (médecin,...) Double obligation de transmission : • Fournisseur Chef d ’entreprise Médecin du travail • Recueil de FDS

11. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Etiquetage • Fiches de données de sécurité • Autres sources • Evaluation de l ’exposition aux produits chimiques • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... Base de données « SEPPI » (www.cram-alsace-moselle.fr) Fiches toxicologiques de l ’INRS (www.inrs.fr) Bureau européen des produits chimiques (www.ecb.it)

12. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus...

13. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... Par Qui ? En quelles quantités ? Les questions à se poser... Où ? Comment ? A quel moment ?

14. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... Conditions réelles d’utilisation des produits Phases normales Phases transitoires Phases d’entretien

15. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques • Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • Quantités de produits • Nature des produits et leurs dangers • Nombre de personnes exposées • Caractère habituel/occasionnel • Durée d'exposition au risque • Incidents, accidents ou maladies • Signes d'exposition excessive ; • Plaintes des utilisateurs des produits…..

16. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • Analyses d'atmosphères (poussières, gaz, vapeurs fumées, aérosols) • Surveillance biologique de l'exposition • Comparaison des résultats d'analyses avec les valeurs limites d'exposition (VLE, VME, VLB) • Interprétation des résultats

17. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • 1 seul polluant • Référence à la VLE ou à la VME de ce polluant, • Plusieurs polluants n'agissant pas sur le même organe cible • Chaque polluant est comparé individuellement à sa VLE ou VME, • Plusieurs polluants agissant sur le même organe cible • Application de la convention d'additivité : • R = C1/VME1 + C2/VME2 + C3/VME3 + ... • R = indice de toxicité du mélange

18. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... CONDUITE A TENIR EN FONCTION DES RESULTATS R < 0,3 Sauf problème particulier, par exemple un fort risque de pénétration par la peau, rien à prévoir si toutes les mesures raisonnables de prévention sont appliquées. 0,3 < R < 0,7 Visite détaillée des lieux les plus exposés avec étude des mesures possibles de prévention et suivi des ces actions dans le temps. Mise en œuvre des actions correctrices et, en cas d'impossibilité, renforcement des contrôles périodiques. Si ces actions sont réalisables, contrôler l'efficacité 0,7 < R < 1,0 R > 1,0 Mise en œuvre des mesures correctrices jusqu'à obtenir des résultats de mesurage acceptables.

19. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Les sources d ’information • Evaluation de l’exposition aux produits chimiques •  Evaluation qualitative •  Evaluation quantitative • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Formalisation • Pour en savoir plus... • www.inrs.fr • Metropol. Métrologie des polluants. Stratégies d ’évaluation de l ’exposition et comparaison aux valeurs limites (fiche A). • Biotox. Inventaire des labo effectuant des dosages biologiques de toxiques industriels

20. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... 2 La hiérarchisation du risque chimique

21. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... • Elle sera fonction • Des niveaux de risque • d’origine physico-chimique • pour la santé au travail • pour l’environnement • Du nombre de salariés exposés • Du retour d’expérience

22. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus... Quelques méthodes de hiérarchisation.... • Recommandation Nationale sur l ’évaluation du risque chimique (CNAMTS - CTN E) • Méthodologie d ’évaluation simplifiée du risque chimique (INRS) • OPER@ (CRAM Bourgogne Franche Comté) • ...

23. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus... 3 Prévention du risque chimique

24. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus... Prévention intégrée Protection collective Protection individuelle

25. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus... • Limitation de l'utilisation des substances ou des préparations chimiques dangereuses • Limitation du nombre de travailleurs exposés à leur action

26. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus... Réduction des paramètres : Exposition Danger • substitution d'une substance dangereuse par une substance moins dangereuse • modification du procédé pour • ne plus générer certaines substances dangereuses • Vase clos, éloignement des opérateurs, automatisation,.. • Réduction de la volatilité (moins de produits dans l'air), • Formephysique en évitant pulvérulents, aérosols,….

27. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus ... • Mise en place de ventilation • d'autant plus efficace que le captage est proche de la source d'émission, • l'opérateur doit être dans un flux d'air propre • Organisation du travail • interdiction d'accès à certaines zones au personnel non habilité • rotation du personnel • procédures de travail bien définies qui se concrétisent par la notice au poste de travail qui peut servir de support à l'information et à la formation du personnel • Signalisation de sécurité (Arrêté du 4 novembre 93)

28. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus... Si opérations de courte durée et s'il existe des risques résiduelsIl faut s'intéresser à la performance et au confort des équipements de protection individuelle

29. Evaluation du risque chimique • Définition • Méthodologie • Identification • Hiérarchisation • Mesures de prévention • Principes généraux de prévention • Prévention intégrée • Prévention collective • Prévention individuelle • Formalisation • Pour en savoir plus...  VALIDITE DES MESURES • Suppression du risque • Non-déplacement du risque • Stabilité de la mesure • Portée de la mesure • Coût pour l’opérateur • Conformité à la réglementation • Délai d’application

30. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation (décret du 5 janvier 2001) Pour en savoir plus ... Lister les situations où le risque est présent : - Atelier, installation, procédés Les types de risque détectés : - Exposition chronique - Exposition aiguë Lister les améliorations définies : - Mesures de prévention - Mise en œuvre et validation

31. Evaluation du risque chimique Définition Méthodologie Identification Hiérarchisation Mesures de prévention Formalisation Pour en savoir plus ... • Note technique 29 : «Evaluation du risque chimique »

32. Fin