TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

1. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers • Livre I : Réglementations • Présentations des règlements • Champ d’application et plans des règlements • Dérogations et dispenses • Livre II : La Marchandise • Division I : Classes de danger • Division II : Emballages • Division III : Etiquetage et marquage des colis • Livre III : Engins de transport • Division I : Véhicules routiers • Division II : Equipement des véhicules • Division III :Visites et épreuves des véhicules • Division IV : Conteneurs • Livre IV : • Chargement et déchargement des engins de transport : • Division I : Prescriptions de chargement • et de déchargement • Division II : Restrictions de chargement • Division III: Nettoyage des engins de transport • Livre V : • Etiquetage et signalisation des engins de transport • Réglementation générale • Plaque-étiquettes • Panneaux orange • Livre VI : Documents • Division I : Document de transport • Division II : Consignes de sécurité • Division III : Certificats • Division IV : Documents divers

2. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers Livre VII : Certifications des entreprises Aspects de la certification Certification et normalisation Certification et réglementation matières dangereuses • Livre VIII : Formation du personnel • Division I : Conseillers à la sécurité • Division II : Conducteurs routiers • Division III : Préposés au transport • Livre IX : Transport • Division I : Circulation des véhicules • Division II : Stationnement des véhicules • Division III : Traversée des tunnels • Livre X : Réglementations particulières • Division I : Protection et contrôle de • certaines matières • Division II : Transports et transferts de • Déchets dangereux • Livre XI : Responsabilités • Division I : Responsabilité contractuelle • Division II : Responsabilité délictuelle • Division III : Responsabilité pénale Livre XII : Nomenclature des matières

3. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES Les classes de danger • Classe 1 : Matières et objets explosibles • Classe 2 : Gaz • Classe 3 : Liquides inflammables • Classe 4.1 : Matières solides inflammables, matières autoréactives, • matières explosibles désensibilisées solides • Classe 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée • Classe 4.3 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables • Classe 5.1 : Matières comburantes • Classe 5.2 : Peroxydes organiques • Classe 6.1 : Matières toxiques • Classe 6.2 : Matières infectieuses • Classe 7 : Matières radioactives • Classe 8 : Matières corrosives • Classe 9 : Matières et objets dangereux divers

4. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 1 : Matières et objets explosibles La classe 1 comporte 6 divisions : 1.1;1.2;1.3;1.4;1.5;1.6 • La classe 1 comprend : • les matières explosibles • les matières pyrotechniques • les objets explosibles Les matières explosibles sont affectées à l’un des groupes de compatibilité suivants: A,B,C,D,E,F,G,H,J,K,L,N,S. Mentions dans le document de transport: 0209 : N°identification de la matière , N° ONU Trinitrotoluène sec : dénomination 1.1 : Classe et Division D : Groupe de Compatibilité Groupe d’emballage II 600 kg ADR

5. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 2 : Gaz • Les matières de la classe 2 sont affectées • à l’un des neuf groupes de danger : • A : Asphyxiant • O : Comburant • F : Inflammable • T : Toxique • TF : Toxique, inflammable • TC : Toxique, corrosif • TO : Toxique, comburant • TFC : Toxique, inflammable, corrosif • TOC : Toxique, comburant, corrosif • Les matières de classe 2 sont réparties en huit catégories: • Les gaz comprimés • Les gaz liquéfiés • Les gaz liquéfiés réfrigérés • Les gaz dissous sous pression • Les générateurs d’aérosols et cartouches de gaz • Les autres objets contenant un gaz sous pression • Les échantillons de gaz Mentions dans le document de transport: 1072 : N°identification de la matière , N° ONU Oxygène comprimé : dénomination 2 : Classe 1 O : Groupe de danger ADR

6. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 3 : Liquides inflammables • Définition: • liquides de tension de vapeur d’au plus 300KPa à 50°C et de PE inférieur à 61°C et non • gazeux à 101.3 KPa • liquides ou solides à l’état fondu de PE inférieur à 61°C • le carburant diesel , le gazole , et l’huile de chauffe de PE supérieur à 61°C. • Les matières explosibles désensibilisées liquides. • Les matières liquides inflammables sont subdivisées en 5 divisions : • Subdivision F : Liquides inflammables (F1 et F2) • Subdivision FT : Liquides inflammables, toxiques (FT1 et FT2 : pesticides) • Subdivision FC : Liquides inflammables, corrosifs • Subdivision FTC : Liquides inflammables, toxiques et corrosifs • Subdivision D : Liquides explosibles désensibilisés • Groupes d’emballage I, II, ou III . Mentions dans le Document de transport : 1203 : N° ONU , identification de la matière Essence : Dénomination Classe 3 ; code de classement : F1 ; groupe d’emballage : II ; ADR

7. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 4.1 : Matières solides inflammables • Les matières de la classe 4.1 regroupent : • Les matières et objets facilement inflammables ; les matières solides ou liquides autoréactives; • les matières solides explosibles désensibilisées et les matières apparentées aux matières autoréactives. • Les matières de la classe 4.1 sont réparties en 7 divisions : • Subdivision F : Matières solides inflammables F1, F2 ,F3 • Subdivision FO : Matières solides inflammables, comburantes • Subdivision FT : Matières solides inflammables, toxiques FT1 et FT2 • Subdivision FC : Matières solides inflammables, corrosives FC1 et FC2 • Subdivision D : Matières explosibles désensibilisées solides • Subdivision DT : Matières explosibles désensibilisées solides, toxiques • Subdivision SR : Matières autoréactives SR1 et SR2 . Mentions dans le Document de transport : 1350 : N° ONU Soufre : Dénomination de la matière Classe 4.1 ; Code de classement F3 Groupe d’emballage III ADR Elles sont classées en 2 groupes d’emballage: Groupes d’emballage II et III

8. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée • Définition : • les matières pyrophoriques liquides ou solides qui ,au contact de l’air s’enflamment en 5 minutes • et les matières et objets auto-échauffantes • Elles sont réparties en 5 divisions : • Subdivision S :Matières sujettes à inflammation spontanée S1, S2, S3 et S4 • Subdivision SW : Matières sujettes à inflammation spontanée, qui, au contact de l’eau, • dégagent des gaz inflammables • Subdivision SO : Matières sujettes à inflammation spontanée, comburantes • Subdivision ST : Matières sujettes à inflammation spontanée, toxiques ST1, ST2, ST3 et ST4 • Subdivision SC : Matières sujettes à inflammation spontanée, corrosives SC1, SC2, SC3 et SC4 Mentions dans le Document de transport : 1381 : N° ONU Phosphore blanc sec : Dénomination Classe 4.2 ; Code de classement ST4 Groupe d’emballage I ADR • Classement en 3 groupes d’emballage : • Groupe I : Matières spontanément • inflammables (pyrophoriques) • Groupe II : Matières auto-échauffantes • Groupe III : Matières peu auto-échauffantes

9. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 4.3 : Matières qui , au contact de l’eau , dégagent des gaz inflammables • Définition : toutes les matières et objets qui, par réaction avec l’eau, dégagent des gaz • inflammables susceptibles de former des mélanges explosifs avec l’air. • Elles sont réparties en 8 divisions : • Subdivision W : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables W1, W2, W3 • Subdivision WF1 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , liquides, inflammables • Subdivision WF2 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , solides, inflammables • Subdivision WS: Matières auto-échauffantes qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides • Subdivision WO : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides, comburantes • Subdivision WT : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, toxiques • WT1 et WT2 • Subdivision WC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, corrosifs • WC1 et WC2 • Subdivision WFC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, inflammables, corrosives • Classement en 3 groupes d’emballage : • Groupe I : Matière qui réagit vivement avec l’eau • Groupe II: Matière qui réagit assez vivement avec l’eau • Groupe III : Matière qui réagit lentement avec l’eau Mentions dans le Document de transport : Dénomination : sodium 1428 : N° ONU Classe 4.3 W2 I ADR

10. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 5.1 : Matières comburantes • Définition : font partie de la classe 5.1 les matières et objets qui, sans être toujours combustibles • peuvent en général, en cédant de l’oxygène, provoquer ou favoriser la combustion d’autres matières. • Sept divisions : • Subdivision O : Matières et objets comburants O1, O2, et O3 • Subdivision OF : Matières solides comburantes, inflammables • Subdivision OS : Matières solides comburantes, sujettes à inflammation spontanée • Subdivision OW : Matières solides comburantes, qui, au contact de l’eau, • dégagent des gaz inflammables • Subdivision OT : Matières comburantes toxiques OT1 et OT2 • Subdivision OC : Matières comburantes corrosives OC1 et OC2 • Subdivision OTC : Matières comburantes toxiques, corrosives . • Classement en 3 groupes de danger : • Groupe I : Matières très comburantes • Groupe II: Matières comburantes • Groupe III : Matières peu comburantes Mentions dans le Document de transport : 1513 : N° ONU Chlorate de zinc : Dénomination Classe 5.1 O2 II ADR

11. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 5.2 : Peroxydes organiques • Définition : • toutes les matières organiques contenant une liaison. • Oxygène – Oxygène • Les peroxydes organiques sont répartis en 2 divisions : • Subdivision P1 : régulation de température non requise • Subdivision P2 : régulation de température requise. Mentions dans le Document de transport : 3108 : N° ONU Peroxyde organique , solide , type E : peroxyde de dibenzoyle : Dénomination 5.2 : Classe P1 ADR • Classement en 7 types : • type A : Peroxydes interdits au transport • types B,C,D,E et F : Peroxydes autorisés • au transport • type G : Peroxydes non assujettis aux • prescriptions de la classe 5.2.

12. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 6.1 : Matières toxiques • Définition : les matières toxiques de la classe 6.1 sont des matières dont on sait qu’elles peuvent • en quantité relativement faible , par une action unique ou de courte durée, nuire à la santé de l’homme • ou causer la mort par inhalation, par absorption cutanée ou par ingestion . • Elles sont réparties en 7 divisions : • Subdivision T: Matières toxiques T1à T9 ( T6 et T7 : pesticides) • Subdivision TF : Matières toxiques inflammables TF1, TF2 pesticides et TF3 • Subdivision TS : Matières toxiques auto-échauffantes, solides • Subdivision TW : Matières toxiques qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables • TW1 et TW2 • Subdivision TO : Matières toxiques comburantes TO1 et TO2 • Subdivision TC : Matières toxiques corrosives TC1, TC2, TC3 et TC4 • Subdivision TFC : Matières toxiques inflammables corrosives . • Classement en 3 groupes d’emballage: • Groupe I : Matières très toxiques • Groupe II : Matières toxiques • Groupe III : Matières peu toxiques Mentions dans le Document de transport 2783 : N° ONU Pesticide organophosphoré solide,toxique Classe 6.1 T7 III ADR

13. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 6.2 : Matières infectieuses • Définition : • toutes les matières contenant ou pouvant contenir des agents pathogènes : • des micro-organismes viables ( bactéries , virus , parasites , champignons ) • des micro-organismes recombinés susceptibles de transmettre des maladies • infectieuses chez l’homme ou l’animal . • Elles sont réparties en 3 divisions : • Subdivision I1 : Matières infectieuses pour l’homme • Subdivision I2 : Matières infectieuses pour les animaux • Subdivision I3 : Déchets d’hôpital . • Classement en 4 groupes de risque : • groupe de risque 4 : risque individuel et • collectif élevés • groupe de risque 3 : risque individuel élevé • et risque collectif faible • groupe de risque 2 : risque individuel modéré • et risque collectif limité • groupe de risque 1 : risques individuel et • collectif faibles • Groupes d’emballage II ou III Mentions dans le Document de transport : 2814 : N° ONU Matière infectieuse pour l’homme : Dénomination Classe 6.2 II ADR

14. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 8 : Matières corrosives • Définition : matières qui, par leur action chimique, attaquent la peau et les muqueuses et peuvent • Provoquer des dommages aux marchandises et aux engins de transport. • Les matières et objets corrosifs sont répartis en 18 divisions : • Subdivisions C1 à C10 : Matières corrosives ( acides et basiques ) • Subdivision C11 : Objets corrosifs • Subdivision CF : Matières corrosives inflammables CF1 et CF2 • Subdivision CS : Matières corrosives, auto-échauffantes CS1 et CS2 • Subdivision CW : Matières corrosives qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables • CW1 et CW2 • Subdivision CO : Matières corrosives comburantes CO1 et CO2 • Subdivision CT : Matières corrosives toxiques CT1 et CT2 • Subdivision CFT : Matières corrosives liquides, inflammables, toxiques • Subdivision COT : Matières corrosives comburantes, toxiques . • Classement en 3 groupes d’emballage : • Groupe I : Matières très corrosives • Groupe II : Matières corrosives • Groupe III : Matières peu corrosives. Mentions dans le Document de transport : 1791 : N° ONU Hypochlorite en solution Classe 8 C9 III ADR

15. TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES CLASSE 9 : Matières et objets dangereux divers • Définition : toutes les matières et objets qui , en cours de transport , présentent pour la santé • et/ou l’environnement des risques différents de ceux des autres classes. • Elles sont réparties en 11 divisions : • Subdivision M1 : Matières qui , inhalées sous forme de poussière fine , • peuvent mettre en danger la santé ( amiante ) • Subdivision M2 : Matières qui , en cas d’incendie , peuvent former des dioxines • Subdivision M3 : Matières dégageant des vapeurs inflammables • Subdivision M4 : Piles au lithium • Subdivision M5 : Engins de sauvetage • Subdivisions M6 à M8 : Matières dangereuses pour l’environnement • Subdivisions M9 à M10 : Matières transportées à chaud • Subdivision M11 : Autres matières • Classement en 2 groupes d’emballage : • Groupe II : Matières moyennement dangereuses • Groupe III : Matières faiblement dangereuses. Mentions dans le Document de transport : 3090 : N° ONU Piles au lithium : Dénomination Classe 9 M4 II ADR